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Septembre 1996

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126 - QOC 96-328 Question de M. Alain DUMAIT, Mme Benoîte TAFFIN et M. Georges MESMIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant le renouvellement de la convention entre le SYCTOM et la C.P.C.U. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

6 - 1996, D. 1090 - Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée scolaire. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

97 - QOC 96-324 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel VION, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des centres aérés de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

66 - 1996, D. 1037 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion du domaine privé de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

92 - QOC 96-364 Question de MM. Roger MADEC, Daniel VAILLANT, Bertrand DELEPLACE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative à la protection du nouveau Consulat général d'Algérie (19e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

89 - QOC 96-346 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du terrain communal situé 171, rue Vercingétorix (14e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

55 - 1996, D. 1112 - Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de construction comprenant 47 logements en P.L.A., 74 places de stationnement et un foyer pour adolescents situé 77-79, rue de l'Eglise (15e). - Fixation définitive du montant de participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

12 - I - Question d'actualité de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris au sujet du déménagement du siège social de la S.N.C.F. et de ses répercussions sur l'emploi. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

93 - QOC 96-365 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le réaménagement du quartier "Belleville". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

42 - 1996, D. 1161 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant dépendant de l'immeuble situé 10, rue François-Miron (4e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

116 - QOC 96-319 Question de Mme Laurence DOUVIN à M. le Préfet de police relative aux mesures à prendre pour limiter le bruit d'échappement des cyclomoteurs. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

21 - 1996, D. 1140 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant dépendant de l'immeuble situé 21, rue Jacob (6e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

49 - 1996, D. 1106 - Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 61, rue de Meaux (19e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

119 - QOC 96-332 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police concernant la lutte contre le travail clandestin. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

68 - 1996, D. 1038 - Attribution d'une subvention de 500.000 F à l'Association des Maires de France (7e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

27 - 1996, D. 1146 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la rétrocession à leurs anciens propriétaires (ou aux acquéreurs évincés) ou à la cession par voie d'adjudication publique des 10 lots de copropriété communaux dépendant des immeubles situés 42 et 54, rue d'Aubervilliers (19e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

75 - 1996, D. 1056 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la collecte quotidienne des ordures ménagères à Paris (2 lots). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

59 - 1996, D. 1124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 22-26, passage des Mauxins, 345, rue de Belleville (19e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

70 - 1996, D. 1047 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la reconstruction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Parmentier" (11e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

82 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996