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Septembre 1996

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136 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

5 - Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

88 - QOC 96-345 Question de M. Claude FLEUTIAUX et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la fermeture et la vente du centre de Chatel (15e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

37 - 1996, D. 1156 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 48, rue Saint-André-des-Arts (6e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

44 - 1996, D. 1163 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 5 logements vacants dépendant de l'ensemble immobilier situé 45-47, rue Saint-Paul (4e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

76 - 1996, D. 1066 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour l'exercice 1995-1996 de 4 centres d'animation du 10e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

102 - QOC 96-353 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les moyens mis en oeuvre par la Ville de Paris pour garantir les meilleures conditions de scolarisation des enfants dans la Capitale. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

100 - QOC 96-327 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la suppression du poste de secours "Gaz de Paris". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

114 - QOC 96-309 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à la surveillance autour des lycées de la porte de Saint-Cloud (16e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

18 - 1996, D. 1137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de parcelles de terrain situées au Cornillon-sud à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

11 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

101 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

51 - 1996, D. 1099 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 34 logements locatifs aidés, dont 3 logements ateliers d'artistes, 38 places de stationnement et des locaux commerciaux et professionnels situé 27 à 31, rue de Tanger et 3 à 5, place du Maroc dans la Z.A.C. " Flandre-Aubervilliers " (3e tranche) (19e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

99 - QOC 96-326 Question de Mme Mireille MARCHIONI, M. Alain LHOSTIS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la situation des personnels et des activités de la "S.A.D. Paris Centre". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

132 - QOC 96-349 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos des conditions d'attribution des logements H.L.M. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

25 - 1996, D. 1144 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 21, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

81 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

110 - QOC 96-337 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie, solidarité et citoyenneté" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la mise en place du plan vélo et de la verbalisation des véhicules gênant la circulation des transports publics. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

137 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

10 - Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996