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Septembre 1996

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103 - QOC 96-354 Question de MM. Jean-Yves AUTEXIER, Georges SARRE et des membres du groupement du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de l'ancien orphelinat, 117-119, rue de Ménilmontant (20e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

95 - QOC 96-322 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au développement social urbain du quartier "Belleville". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

108 - QOC 96-359 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des études de l'I.S.L. portant sur les logements vacants. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

24 - 1996, D. 1143 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 6 lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 35-37, rue Bonaparte (6e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

62 - 1996, D. 1132 - Secteur "Cité Traëger" (18e). - Réalisation de la 2e phase de construction du collège Boinod et création d'une placette publique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition des immeubles situés 19, rue Boinod, 1, 3, 5, cité Traëger (18e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération. - Instauration du sursis à statuer. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

58 - 1996, D. 1122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment situé 48, rue Proudhon (12e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

4 - Communication de M. le Maire de Paris sur la réorganisation administrative des services de la Ville. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

84 - QOC 96-340 Question de M. Gérard REY, Mme Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des mesures de sécurité à prendre lors de la fête "Bleu-Blanc-Rouge" du Front national prévue les 28 et 29 septembre 1996. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

129 - QOC 96-334 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur les conditions de mise en vente des logements du domaine privé de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

85 - QOC 96-341 Question de M. Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des urgences psychiatriques à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

63 - 1996, D. 1134 - Attribution d'une dénomination à une place du 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

69 - 1996, D. 1041 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par M. Georges SARRE devant le Tribunal administratif de Paris, tendant à l'annulation de la délibération D. 1569, en date du 20 novembre 1995, relative aux modalités de répartition des sommes destinées aux dotations des arrondissements pour 1996. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

61 - 1996, D. 1131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments situé 24, rue Richard-Lenoir (11e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

87 - QOC 96-343 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur la sécurité des environs du 68, rue Daguerre (14e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

3 - Adoption d'un voeu concernant la suspension des expulsions. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

96 - QOC 96-323 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Alain LHOSTIS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'avenir du centre "Charcot" (13e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

15 - V - Question d'actualité de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police sur l'organisation des manifestations à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

26 - 1996, D. 1145 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 1, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996

72 - Observations sur le déroulement de la séance et l'ordre du jour. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996