Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 1996

> Conseil municipal (317)

> Conseil général (42)

> Déliberation (205)

> Débat (154)

Résultats de votre recherche

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

14 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

8 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

7 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

4 - 1996, GM. 330 - Approbation du programme 1996 des "Quartiers tranquilles". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de solliciter une subvention auprès de la Région d'Ile-de-France. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

15 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

13 - QOC 96-1009 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris Ecologie Solidarité Citoyenneté", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos du plan départemental de gestion des déchets. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

10 - I - Question du groupe socialiste. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

11 - QOC 96-1010 Question de Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet du saturnisme à Paris. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

2 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

9 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

12 - II - Question d'un élu non-inscrit. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

0 - Introduction Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

3 - 1996, GM. 331 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés sur appel d'offres pour la recherche et le recensement des flocages et calorifugeages à base d'amiante dans les bâtiments propriété du Département de Paris. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 logements vacants et d'une place de garage dépendant de l'immeuble situé 22-24, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1162]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle et de surélévation du réfectoire au groupe scolaire, 103, avenue de Choisy, 9, rue Auguste-Perret (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1088]

Subvention à l'Association des maires de France (7e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1038]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école maternelle de 12 classes au sein du lotissement "du Hainaut", 164-168, avenue Jean-Jaurès (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1089]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 124, avenue de la République (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1125-1°]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Europ'Air" pour la rénovation des installations thermiques du centre de secours de la Brigade de sapeurs pompiers de Paris "Rousseau" (1er). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 70.000 F pour financer ledit avenant. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1046]