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Septembre 1997

Conseil Général

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. et Mme VINCENT un contrat pour la location d'un studio destiné à poursuivre la mise en place de la section d'autonomie du Centre éducatif Dubreuil, 13, rue de Chartres, Orsay (Essonne). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 89]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ventilation et de remise en état des douches de l'internat dans l'ensemble immobilier scolaire Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 142]

G - Subvention à l'association "Relais famille" (16e). Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAEE 23]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement du carrelage des façades au collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 136]

G - Subvention à l'association "14e emploi développement" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAEE 30]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de mise en conformité de la salle informatique dans l'ensemble immobilier scolaire Jean-de-La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e).- Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 141]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre au nom du Département de Paris dans l'instance tendant à l'annulation d'une décision portant refus d'agrément opposée à la demande d'ouverture d'une halte-garderie, 12, rue Dombasle (15e), par l'association "L'école buissonnière". M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 AJ 27]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association des maisons des jeunes et de la santé et des centres médicaux universitaires une convention relative au fonctionnement de son centre de planification familiale, 8, rue de l'Arrivée (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 103]

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de ravalement et de remplacement des menuiseries extérieures de la façade sur rue du Centre maternel, Fondation Marie-Béquet-de-Vienne, 9 bis, rue Jean-Baptiste-Dumas (17e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux sur appel d'offres correspondant. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 145]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Mission locale Belliard" une convention relative au fonds d'aide aux jeunes en difficulté d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 73]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place d'une lisse défensive sur la clôture, côté boulevard Soult aux lycée et collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 183]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de logements de fonction aux lycée et collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 176]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre Corot entraide d'Auteuil" une convention pour le centre, 4, rue Corot (16e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 74]

G - Subvention à l'Association de soins à domicile des 9e et 10e arrondissements (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 48]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des 2 ascenseurs du bâtiment internat aux lycée et collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 48]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise de structure en galerie technique au collège Françoise-Dolto, 354, rue des Pyrénées (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 147]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse d'allocations familiales et la Fédération des centres sociaux et socio-culturels de Paris une convention pour la mise en place d'un centre social, 17, rue Jules-Romains (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 94-1°]

G - Programme départemental d'aide à l'emploi 1997 : stages complémentaires. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAEE 27]

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des E.P.L.E. relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DASCO 18]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment ancien au collège départemental Alphonse-Daudet, 93, rue d'Alésia (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 127]