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Septembre 1997

Conseil Général

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G - Approbation d'une convention-type relative à la réalisation de sessions de bilans d'évaluation et d'orientation au profit d'allocataires parisiens du R.M.I. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec divers organismes de formation. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAEE 9]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "S.A. Entreprise industrielle" pour la réalisation des travaux d'extension des locaux de 20 à 24 divisions au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta (20e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 197]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de sanitaires aux lycée et collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 67]

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la restauration de registres conservés par les Archives de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAC 67]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité aux lycée et collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 50]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux comprenant la fourniture et l'installation de matériel de laverie et de cuisson dans l'ensemble immobilier scolaire Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 78]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 R. 28]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 à la convention signée avec l'association "Emmaüs" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 91-4°]

G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris au titre de l'année 1997 (1er trimestre). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 AJ. 23]

G - Subvention à l'association "Charles-Hermite" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 35]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Centre d'études cliniques des communications familiales" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I.. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 91-3°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris et le Président de la mission locale "Paris-Centre" une convention en vue du fonctionnement de ladite mission locale. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAEE 21-3°]

G - Approbation du principe du nettoyage des locaux de divers bâtiments relevant du Département de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DLTI 24]

G - Subvention d'investissement à la mission locale "Paris-Centre" (11e). Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAEE 33]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades arrières au collège Octave-Gréard, 28, rue du Général-Foy (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 185]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sols intérieurs dans l'ensemble immobilier scolaire Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 94]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Aide au choix de vie" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I.. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 91-2°]

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment 7, niveaux 2 et 3 du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 204]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'Association Réflexion, Actions, Prison et Justice relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 91-8°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fédération des centres sociaux et socio-culturels de Paris une convention en vue de l'attribution à cette dernière d'un poste d'animateur dit "poste B" pour le centre social, 17, rue Jules-Romains (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 94-2°]