Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 1997
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Subvention à l'Union des anciens combattants du cinéma (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 P. 1289]


Subvention à l'Association sportive de la police de Paris (5e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPP 12]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <