Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 1997

> Conseil municipal (140)

> Conseil général (26)

Débat

Résultats de votre recherche

77- QOC 97-306 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative au nombre de policiers auxiliaires en fonction à la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

68- QOC 97-334 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Préfet de police au sujet de rixes graves survenues dans le quartier " Saint-Blaise " (20e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

117- QOC 97-277 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des réflexions en cours concernant l'évolution du statut de l'A.S.P.P. et de l'A.G.O.S.P.A.P. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

40- 1997, DPP 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Paris pour les jeunes " une convention particulière pour la mise à disposition d'un animateur nécessaire à la création d'une nouvelle antenne " Action Jeunes Information " dans la Z.A.C " Saint-Blaise " (20e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

55- 1997, CABRI 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association française d'action artistique (7e) une convention triennale de partenariat culturel. - Subvention à ladite association. - Montant : 800.000 F. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

43- 1997, DVD 39 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le renouvellement du contrat d'exploitation des lavatories dépendant de la Direction de la Voirie et des Déplacements de la Ville de Paris conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite " Loi Sapin ", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans les articles L. 1411-1 à L. 1411-18. - Approbation du principe de prolongation du contrat actuel avec M. Guy CHRISTIN pour une durée de 6 mois. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

66- QOC 97-276 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Maire de Paris concernant la recrudescence de graffiti dans le 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

11- I - Question d'actualité de Melle Sylvie SCHERER, élue de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté " relative à l'immeuble situé 5-7, rue Jacques Louvel-Tessier (10e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

57- 1997, DPA 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux sur appel d'offres pour la création d'une section intégrée et la réalisation de travaux de peinture et de réfection des sols à la crèche, 241, rue La Fayette (10e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

27- 1997, DLH 224 - Programme municipal de transformation d'un immeuble à usage principal de locaux d'enseignement en logements sociaux. - Réalisation par la S.A.G.I. de 20 logements locatifs aidés et de 6 logements locatifs aidés très sociaux dans l'immeuble situé 44, rue Dulong (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

20- 1997, DAUC 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.N.C.F. d'une demande de permis de démolir et d'une demande de permis de construire visant le bâtiment voyageurs de la gare du Pont-de-l'Alma de la ligne C du R.E.R. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

15- 1997, DAUC 156 - Aménagement du secteur " Château-Rouge " (18e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

116- QOC 97-324 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'immeuble, 62-66, rue du Surmelin (20e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

132- QOC 97-294 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris à propos du C.R.E.C.E.P. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

111- QOC 97-318 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des fêtes foraines organisées dans le bois de Boulogne (16e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

41- 1997, DPP 14 - Cotisation à l'E.C.A.D., Stockholm (Suède). - Valeur : 73.050 F. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

35- 1997, DGIC 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société " Andersen Consulting " pour l'hébergement du service " 3615 Paris " et le développement de nouveaux services transactionnels jusqu'au 31 décembre 1997. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

67- QOC 97-285 Question de Mme Anne-Marie COUDERC à M. le Préfet de police relative à la présence de chiens de type " pitbull " dans les secteurs " Chevaleret et Oudiné " (13e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

121- QOC 97-270 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant le versement de compléments familiaux à certains employés de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997