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Septembre 1997

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71- QOC 97-301 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative au nombre d'A.S.P. en fonction dans chaque arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

98- QOC 97-331 Question de MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les rappels de charges supportés par les locataires de l'O.P.A.C. de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

97- QOC 97-330 Question de MM. Jean WLOS, Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la restructuration de la ligne d'autobus P.C. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

32- 1996, P 2477 - Subvention à l'association " L'Enfant bleu - Fondatrice Lorène Russell - enfance maltraitée ", 20, rue de la Réunion (20e). - Montant : 2.000 F. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

80- QOC 97-340 Question de M. Marc-Henri CASSAGNE et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris sur les projets de développement du site " Internet " de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

50- 1997 P 830 - Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale " Les amis du 6e ", mairie du 6e arrondissement. - Montant : 4.700 F. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

135- B - Question d'un Conseil d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

21- 1997, DAUC 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment situé 170, rue Nationale (13e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

126- QOC 97-281 Question de MM. Alain DUMAIT et Georges MESMIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au dispositif de sécurité installé sous le pont de l'Alma. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

61- I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris ". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

56- 1997, DPE 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'agence de l'eau " Seine-Normandie " une convention d'aide financière pour la réalisation par le C.R.E.C.E.P. d'une étude relative à l'évaluation des teneurs en plomb dans les habitats de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

138- Amendement à la délibération 1997, DLH 134 déposé par M. BULTÉ. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

118- V - Questions des élus non-inscrits. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

37- 1997, DAUC 188 - Modification des statuts de la S.E.M.A.E.S.T. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

127- QOC 97-282 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur le paiement des contraventions affectant les voitures immatriculées en Corse. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

22- 1997, DLH 12 - Réhabilitation " PALULOS " du groupe d'immeubles " 7 Porte de Choisy " situé 7, avenue de la Porte-de-Choisy (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

39- 1997, DLTI 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de papiers et transformés de papiers destinés aux écoles et services administratifs de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

134- QOC 97-297 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur les nuisances entraînées par les manifestations organisées au Parc-des-Princes (16e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

123- QOC 97-278 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos du plan " Vélo ". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

29- 1997, DLH 203 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 23, rue Drouot (9e). - Réalisation à l'adresse par la R.I.V.P. d'une opération de transformation de bureaux en 21 logements intermédiaires et des locaux commerciaux et d'activités. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997