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Septembre 1997

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4- Adoption d'un voeu relatif à la suspension des expulsions. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

45- 1997, DVD 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation des travaux de maintenance des équipements de recueil d'informations et de données de trafic du boulevard périphérique, des équipements de vidéo-surveillance du trafic rattachés aux postes centraux d'exploitation et des équipements assurant la continuité des transmissions radiophoniques de sécurité dans les passages souterrains. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

83- QOC 97-343 Question de M. Marc-Henri CASSAGNE et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative aux difficultés de circulation rue de la Chaussée-d'Antin (9e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

128- QOC 97-283 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet de " Paris-Expo ". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

95- QOC 97-328 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les hôtels industriels à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

133- QOC 97-295 Question de M. Jean-François BLET, élu de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris concernant l'hôpital international Péan. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

86- QOC 97-288 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la déconnexion de la location d'un stationnement de la location d'un logement P.L.I. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

110- QOC 97-317 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la gestion d'hôtels industriels par la Société anonyme de gestion immobilière. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

9- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

124- QOC 97-279 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'un grand axe de circulation dans l'Est parisien. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

19- 1997, DAUC 103 - Réaménagement de l'emprise municipale sise 20 à 38, rue Edouard-Pailleron (19e). - Bilan de la concertation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant la piscine et la patinoire situées 30, rue Edouard-Pailleron (19e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

90- QOC 97-292 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les difficultés que rencontrent les guides-interprètes. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

101- QOC 97-345 Question de MM. Henri MALBERG, Alain LHOSTIS, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux " emplois jeunes ". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

113- QOC 97-320 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'insalubrité des immeubles, 28, 30 et 45, rue Sauffroy (17e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

6- 1997, DASCO 76 - Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée scolaire 1997-1998. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

78- QOC 97-307 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative au nombre de squats recensés dans le 12e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

53- 1997, JS 184 - Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les tarifs d'accès aux équipements sportifs municipaux en régie directe. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

31- 1996, CL 578 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 29 bis, rue des Francs-Bourgeois (4e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

62- QOC 97-273 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative au mauvais entretien du parcours santé du bois de Boulogne (16e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

103- QOC 97-310 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la situation de l'association " A.R.I.C.O.M. ". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997