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Septembre 1997

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85- II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

139- Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

63- QOC 97-274 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris au sujet du mauvais entretien des trottoirs et des voies dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

14- 1997, DAUC 1 - Zone d'aménagement concerté " Château-des-Rentiers " (13e). - Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone modifié ; le programme des équipements publics modifié ; les modalités prévisionnelles de financement modifiées. - Avis favorable au dossier de Déclaration d'utilité publique. - Modification du traité de concession signé avec la S.E.M.A.P.A. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

25- 1997, DLH 134 - Réalisation par la R.I.V.P. de 6 programmes de construction comprenant 80 logements et 94 emplacements de stationnement situés dans la Z.A.C. " Les Amandiers " (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de ces opérations et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par ladite société. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

94- QOC 97-327 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la rénovation du square Dunois (13e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection de salles de sciences physiques et de biologie aux lycée et collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 62]

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux divers de maçonnerie au centre de formation professionnelle "Le Nôtre", Château de Pinceloup à Sonchamp (Yvelines). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 132]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la R.I.V.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à cet organisme le soin de réaliser une étude complète en vue de la réhabilitation-restructuration du lycée-collège Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DASCO 25]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux comprenant la fourniture et l'installation de fours mixtes dans les ensembles immobiliers scolaires Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e), Paul-Bert, 7, rue Huyghens (14e) et Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 182]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Les Amis de la Croix Saint-Simon" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 91-6°]

G - Approbation du principe de l'opération de confortation et de restructuration du Centre de coordination des services sociaux, 45, rue Stendhal (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondantes. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 205]

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de rénovation des installations électriques du bâtiment administratif de l'agence de l'Aide sociale à l'enfance, 1, rue de la Barre, Enghien-les-Bains (Val d'Oise). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 179]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires attribuées, au titre de 1997, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement des lycées parisiens imbriqués dans des ensembles immobiliers scolaires. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DASCO 16]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec Mme Chantal ROLLIN un contrat en vue de la location d'un appartement destiné à achever la mise en place de la section d'autonomie du Centre éducatif Dubreuil, Orsay (Essonne). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 112]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de cerclage de la cheminée monumentale de la caserne de gendarmerie des Minimes (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 181]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires attribuées, au titre de 1997, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement des lycées parisiens imbriqués dans des ensembles immobiliers scolaires. M. Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DASCO 29]

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution à des agents de l'Etat et à titre précaire, de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DASCO 19]

G - Approbation du programme 1997 des "quartiers tranquilles". M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DVD 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse nationale d'assurance vieillesse une convention relative à la prestation spécifique dépendance. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 116]