Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 1998

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l'association "Espace 19" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 228]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la mise en oeuvre de signalisation verticale non lumineuse. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement des frais d'investigation engagés par la copropriété mitoyenne de la crèche sise 15, rue Richomme (18e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 ASES 21]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux de construction d'une école maternelle de 9 classes au sein du lotissement des terrains de la S.F.P., 55, rue de la Villette (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 193]

Subvention à l'association "S.O.S. suicide Phénix" (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 ASES 60]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 14 logements locatifs intermédiaires situé 98 et 98 bis, cours de Vincennes (12e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLH 265-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme d'H.L.M. "l'Habitation confortable" un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 76-78, rue d'Hautpoul (19e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLH 124-2°]

Approbation du principe de restructuration partielle de la crèche, 5, rue de Maleville (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 217]

Subvention à l'association "Théâtre du Verseau" (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention de concession du 22 octobre 1968 signée avec la Société du parking souterrain de la porte d'Orléans pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement de la porte d'Italie. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 73-7°]

Subvention à l'association "Tournesol" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1997 P. 1601]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement de la façade sur rue au groupe scolaire, 242-250 bis, rue Saint-Jacques (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 211]

Approbation du principe de la réfection du traitement d'eau, de la restructuration des vestiaires de la piscine Emile-Anthoine et de la rénovation du hall d'accueil du centre sportif Emile-Anthoine (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 50]

Voeu relatif à la suspension des expulsions. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 V. 11]

Approbation du principe de l'acquisition de fournitures courantes en serrurerie et visserie et en plomberie pour l'entretien en régie des bâtiments municipaux. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 172]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 R. 46]

Subvention à Mme l'Intendante du collège Guillaume-Apollinaire (15e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1997 P. 2012]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché 95.80.015 signé avec le groupement d'entreprises "Bossard", "Sinorg" et "Applicam", titulaire du marché G.E.P.I. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DASCO 69]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par MM. DELANOE et REY devant le Tribunal administratif de Paris, tendant à l'annulation de la délibération du Conseil de Paris, en date du 20 janvier 1997, autorisant M. le Maire de Paris à souscrire un avenant n° 4 au contrat de concession signé avec la S.A.G.E.P. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 AJ 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement de sociétés "S.A. Sotraisol entreprise" et "S.N.C. entreprises Quillery et Cie" pour la réhabilitation d'ouvrages visitables du réseau d'assainissement de Paris (lot n° 2). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPE 129]