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Septembre 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour le développement des échanges entre la France et le Maroc une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention menées sur les terrains d'éducation physique du 13e arrondissement en 1998. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 157]

Approbation du principe du lancement d'un appel d'offres en vue de l'exécution des travaux d'aménagement des locaux du rez-de-dalle du bâtiment Nord Parc, Z.A.C. "Pasteur-Montparnasse" (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLH 273]

Subvention à une association de jeunesse du 8e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 107]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de signalisation lumineuse dans les voies ouvertes à la circulation publique à Paris (4 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 48]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de concession du 3 décembre 1969 signée avec la Société du parking des Invalides pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement Victor-Hugo-Pompe. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 73-5°]

Subvention au Comité départemental d'aviron de Paris (17e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 559]

Subvention à "La Légion" - Amicale mutualiste des anciens de la Légion étrangère de Paris (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1031]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte B, 11-13, rue Rampal (19e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1997 P. 2159]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.686.000 F pour financer les travaux de réfection du sol de la cour du poste de commandement "Colombier" de la 4e compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (6e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 PP 56]

Approbation du principe de la mise en conformité des installations électriques, du système d'alarme incendie, de la remise en peinture des locaux, de la modernisation et de la mise en conformité des ascenseurs dans le bâtiment administratif, 88 ter, boulevard de Port-Royal (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 230]

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 230]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades de l'école maternelle, 55-61, rue Maurice-Ripoche (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 197]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de clos et couvert et de sécurité à la faculté de la Sorbonne (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 185]

Subvention à l'association "Tarot - club de Paris" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 224]

Subvention à l'association "Sortie de secours" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 158]

Subvention à l'Intendant d'université - lycée Henri-Bergson (19e), pour le collège Beaumarchais (11e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 12]

Subventions à des associations de jeunesse du 6e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 105]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité et de rénovation des installations de chauffage-ventilation de la piscine Pontoise (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 131]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation, la fabrication et la diffusion du journal "Paris Mairie", journal d'information des personnels de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DRH 63]