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Septembre 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire, 15, rue Sorbier (20e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 190]

Subvention à la 112e Section des médaillés militaires (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1241]

Subvention à l'association "Club du 3e âge du 10e" (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 127]

Subventions à des associations de jeunesse du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 103]

Subventions à des associations de jeunesse du 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 114]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) une convention de versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de mise hors d'eau des chapelles sud du déambulatoire de l'église Saint-Sulpice (6e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 90]

Subvention exceptionnelle à au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 156]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 R. 45]

Subvention à l'association "Le sourire en amande" (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 58]

Subvention à la Fédération nationale des combattants volontaires des guerres 1914-1918, 1939-1945 des T.O.E. et des forces de la Résistance (10e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 897]

Subvention à la Fédération des internationaux du sport français (8e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1040]

Subvention à l'O.C.C.E. Ile-de-France - coopérative scolaire de l'école primaire mixte B, 10, rue Le Vau (20e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 332]

Subvention à l'association "L'Echiquier de la Butte" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 177]

Subvention au théâtre du Renard (4e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance sportive parisienne 18e" une convention en vue de la mise en place d'une animation à dominante football au stade des Poissonniers (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 160]

Subvention à l'association "Les Stalagmites" (13e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 836]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Dadoun" une convention d'affermage pour la gestion du marché biologique Raspail (6e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DFAECG 106]

Revalorisation des subventions forfaitaires attribuées aux établissements privés de Petite enfance pour 1998. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 ASES 62]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de locaux en vue d'accueillir des activités chorégraphiques à la Cartoucherie de Vincennes (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 224]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres concernant le routage de documents. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLTI 39]