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Septembre 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 18e arrondissement (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 834]

Don en espèces du Musée d'art moderne de Sao Paulo (Brésil) pour l'acquisition d'oeuvres d'art en faveur du Musée d'art moderne de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Musée d'art moderne de Sao Paulo une convention. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 138]

Mise à l'enquête des tarifs de la taxe de balayage applicable, à partir du 1er janvier 1999. MM. Patrick TREMEGE et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPE 57]

Approbation du principe de la fourniture de châssis poids lourds destinés au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux et de leurs pièces détachées. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLTI 56]

Subvention au collège Alain-Fournier - Agence comptable (11e) pour le collège Robert-Doisneau (20e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1997 P. 1943]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de mobiliers destinés aux services administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 PP 53]

Subvention à l'Office municipal des sports du 4e (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 472]

Subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Gustave-Zédé (16e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1997 P. 2155]

Subvention à la Chambre syndicale des fleuristes d'Ile-de-France (19e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DFAECG 105]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 8, 30 et 40 dépendant de l'immeuble situé 28 bis, boulevard de Sébastopol (4e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAUC 160]

Approbation du principe de la réalisation de l'opération relative à l'aménagement d'une halte-garderie, 19-21, allée de Vivaldi, Z.A.C. "Reuilly" (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 155]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 6 à la convention de concession du 3 juillet 1963 signée avec la Société du parking des Invalides pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement des Invalides. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 73-1°]

Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 1997 et antérieurs. M. Patrick TREMEGE, M. Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPE 46]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'E.D.F.-G.D.F. Services Paris Pyramide (9e) en réparation des dommages causés à des installations d'E.D.F.-G.D.F. lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPE 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer le montant d'une redevance d'occupation du domaine public. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLTI 44]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 14-16, rue Emile-Level (17e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLH 94-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le Pavillon de l'Arsenal" 3 conventions relatives respectivement : aux objectifs et missions de l'association et au versement d'une subvention par la Ville de Paris ; à la mise à disposition par la Ville de Paris de personnel au profit de l'association ; à la mise à disposition par la Ville de Paris de locaux municipaux au profit de l'association. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAUC 213]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation d'un appelé du contingent effectuant son service national au sein de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, victime d'un accident corporel en service. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 PP 61]

Subvention à l'O.C.C.E. Paris 13 - coopérative scolaire de l'école maternelle, 46, rue Jenner (13e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 348]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des installations électriques de l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 89]