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Septembre 1998

> Conseil municipal (380)

Déliberation

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Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte, 49, rue Legendre (17e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 547]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de la fontaine Saint-Michel (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 183]

Subventions à des associations de jeunesse du 7e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 106]

Subvention à M. l'Intendant du lycée Victor-Hugo (3e) pour le collège Pierre-Jean-de-Béranger (3e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 14]

Approbation du principe de la réfection des menuiseries extérieures sur cour à la mairie du 17e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 223]

Subvention à la compagnie "Les petits ruisseaux" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 788]

Subvention à la Fédération nationale des anciens de la Résistance (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1022]

Modification de la délibération D. 1551-3°, en date du 27 octobre 1981, relative à la liste des diplômes ouvrant accès aux emplois d'agent technique contractuel de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DRH 64]

Approbation du principe de la restauration du tambour d'entrée de l'église Saint-Louis-d'Antin (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 52]

Mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'aménagement du 59, rue de Lancry/2-4, rue Legouvé (10e) et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols général de Paris avec cette opération. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAUC 191]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité et d'entretien au groupe scolaire, 242-250 bis, rue Saint-Jacques (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 210]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris une convention de gestion relative au logement de fonction de la directrice de la crèche, 23-25, avenue Léon-Bollée (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 ASES 48]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la mise en oeuvre par enduit à chaud, enduit à froid, et bandes préfabriquées, de signalisation horizontale à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 46]

Subvention à l'Association départementale des combattants prisonniers de guerre combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc de Paris - Section du 17e. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1997 P. 124]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement d'un local d'accueil dans l'église Saint-Médard (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 106]

Subvention à l'association "Marché-foire de l'Odéon" (6e). M. Pierre GABORIAU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAEE 6]

Subvention à une association de jeunesse du 5e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 104]

Subvention à l'association "Village Guy Mocquet" (17e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1273]

Subvention à l'association "Théâtrales" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 68]

Subvention à l'Association de sauvegarde du patrimoine - Monts 14 (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 812]