Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Subvention à l'Institut protestant de théologie (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1170]


Subvention à l'Association des amis de Stendhal (4e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1163]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 R. 39]


Subvention à l'Union des aveugles de guerre (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1203]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <