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Septembre 1998

> Conseil municipal (380)

Déliberation

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Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 2, rue Pierre-Foncin (20e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 189]

Subvention exceptionnelle à l'Association fédérative française des sportifs transplantés et dialysés - Trans-Forme (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 248]

Approbation du principe de la réalisation de différents travaux d'appropriation et de remise en état dans l'enceinte du théâtre et de restauration de façades au Théâtre musical de Paris (1er). - Approbation des modalités d'attribution des 3 marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif aux travaux de restauration de façades. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 190]

Subvention exceptionnelle à l'Association interculturelle de production, de diffusion et de documentation audiovisuelles (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 29]

Subvention au Centre de recherches ethnologiques de Paris et d'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 588]

Subvention à l'Association pour la bibliothèque de prêt "l'Eau vive" (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 503]

Subvention à "Voyages sans frontières Gabriel-Fauré", lycée-collège Gabriel-Fauré (13e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 272]

Subvention au lycée Victor-Hugo - agence comptable (3e), pour le collège Jean-Baptiste-Poquelin (1er). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 38]

Subvention à la Compagnie Jean-Marie Galey (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1997 P. 2143]

Approbation du principe de la mise en place d'échafaudages de protection sur la tour nord de l'église Saint-Sulpice (6e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 112]

Mise à disposition d'agents de la Ville de Paris auprès de l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DRH 58]

Subvention à au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 13e. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 734]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de lanternes carrées d'éclairage de style. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 69-2°]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.510.000 F pour financer la restructuration du bureau du courrier général de la Préfecture de police (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 PP 50]

Subvention au foyer socio-éducatif du lycée d'enseignement commercial François-Truffaut (3e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 541]

Approbation du principe de la maintenance d'équipements informatiques d'impression laser "page à page" de marque Rank Xerox installés sur les sites de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLTI 22]

Subvention à la Compagnie d'Arlequin (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 104]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 R. 47]

Subvention au lycée Elisa-Lemonnier agence comptable (12e), pour le collège Georges-Courteline (12e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1997 P. 2201]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat d'équipement et d'aménagement des pays de France et de l'Aulnoye une convention en vue de déterminer le droit d'usage par la Ville de Paris (Préfecture de police) de la voie privée mitoyenne du centre de secours contre l'incendie du Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 PP 51]