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Septembre 1998

> Conseil municipal (380)

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration du service de restauration à l'école élémentaire, 10, rue Paul-Baudry (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 175]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de photogravure pour l'édition des imprimés de la Direction générale de l'Information et de la Communication. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DGIC 2]

Subvention à l'Association nationale des fonctionnaires d'origine nord-africaine et leurs amis (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1129]

Subvention au lycée Claude-Bernard, agence comptable (16e), pour le collège Camille-Claudel (13e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 7]

Approbation du principe de l'achat de fournitures et de matériel pour les ateliers de la régie du Service technique des études et du génie climatique situés 106, rue Brancion (15e) et 5, rue de Cambrai (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 182]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 2 à 4 balayeuses-aspiratrices de chaussée compactes de 3,5 mètres cubes de capacité minimum. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TREMEGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPE 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à titre gratuit à l'Etat (Préfecture de police) l'immeuble situé 3, rue de Lutèce, et divers lots dépendant de l'immeuble situé 5, rue de Lutèce - 3, boulevard du Palais (4e). MM. Philippe GOUJON et Vincent REINA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAUC 86]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 12e. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 899]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention signée avec l'association "Paris-Musées" pour la mise en oeuvre de l'animation des musées municipaux. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 74]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française d'escrime (9e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 124]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 R. 44]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des communs au temple de la Rédemption (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 110]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise de la coupole du narthex de la basilique Sainte-Jeanne-d'Arc (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 69]

Subvention à l'Association des combattants prisonniers de guerre et C.A.T.M. de Paris - Section du 11e (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 310]

Approbation du principe de la délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain "Anvers" situé sous le square d'Anvers (9e), à compter du 5 février 1999. - Autorisation à M. le Maire de Paris de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 80]

Subvention au lycée Claude-Bernard - agence comptable (16e), pour le collège Camille-Claudel (13e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 16]

Approbation du principe de la restauration des murs du transept de l'église Notre-Dame-de-la-Croix (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 65]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de supports de style en fonte d'appareils d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 69-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société "Bossard consultants S.A." pour la conception et le contrôle de la réalisation du système de gestion technique à la voirie. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 61]

Subvention à l'Union nationale des combattants du Département de Paris 12e, mairie du 12e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1065]