Paris Politiques
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Septembre 1998
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Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des baies 118 et 120 du transept sud de l'église Saint-Germain-l'Auxerrois (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 132]
Subvention à l'association "A.M.D. XXe" (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 64]
Subvention à la coopérative scolaire de l'école mixte d'application, 23, avenue du Parc-des-Princes (16e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1997 P. 2199]
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'amélioration de la sécurité incendie et la mise en place d'un contrôle d'accès partiel des locaux du premier sous-sol de l'escalier D de l'immeuble Cité (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 PP 55]
Subvention d'équipement à l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle La Sourdière" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 148]
Approbation du principe de la maintenance de l'application de gestion budgétaire et comptable "SYSIF". - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLTI 50]
Subvention à l'Association nationale des croix de guerre et de la valeur militaire (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1119]
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation du dommage corporel subi par ce dernier lors d'un accident survenu sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLTI 54]
Subvention à l'Association des commerçants rues Duret-Pergolèse-Lesueur (16e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1293]
Subvention exceptionnelle à l'association "Club nautique du 19e arrondissement" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 179]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut de formation d'animateurs de collectivités une convention dans le cadre de "l'action collégiens". M. Jean de GAULLE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DASCO 64]
Approbation du principe de l'opération d'extension à 5 classes de l'école élémentaire, 37, rue Pajol (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 219]
Subvention exceptionnelle à l'association "Les auxiliaires des aveugles" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 163]
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 16 à la convention du 14 mars 1983 fixant les modalités de remboursement des frais de scolarité 1996-1997 des élèves ingénieurs de la Ville de Paris en formation à l'Ecole spéciale des travaux publics (E.S.T.P.). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DRH 18]
Subvention à l'association "M.J.C. Paris-Brancion" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 151]
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation d'une 2e tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 81]
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des cages d'escalier, des sanitaires et divers travaux d'aménagement au Théâtre musical de Paris (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 165]
Acquisition d'une oeuvre d'art pour le musée Cernuschi. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société des amis du musée Cernuschi une convention de mécénat. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 141]
Subvention compensatrice du loyer dû par l'A.P.S.A.P. Ville de Paris pour l'occupation de ses locaux, 10-18, cour Debille (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 137]
Subvention à l'Amicale des anciens de Dachau (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 984]
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