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Septembre 1998

> Conseil municipal (380)

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer le montant d'une redevance d'occupation du domaine public. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLTI 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club recherche et loisirs du 10e" une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de prévention. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 168]

Subvention à l'association "Transformation active par la réalisation artistique" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1315]

Subvention à l'Union nationale des combattants du Département de Paris (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1063]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'articles de bureau destinés aux services administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 PP 58]

Subvention au Comité d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 6e, mairie du 6e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 994]

Subvention à l'Union des anciens combattants du cinéma (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 732]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de remise en peinture du pont du Garigliano (15e et 16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 59]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie) et l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (5e) une convention relative à la réalisation de travaux à l'E.N.S.C.P. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DASCO 65]

Subventions à des associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 119]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 R. 43]

Subvention à l'Union amicale des anciens combattants et victimes de guerre de l'Assistance publique, du Crédit municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 915]

Subvention à la Société d'histoire et d'archéologie du 7e arrondissement (7e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1997 P. 2040]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'entretien et la surveillance des lavatories dépendant de la Direction de la Voirie et des Déplacements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 92]

Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre - Fédération de Paris (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 913]

Subvention à la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 683]

Subvention à l'association "Histoire du 3e arrondissement de Paris" - Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique (3e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 793]

Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres pour la première phase de réhabilitation du collecteur bas et de divers égouts adjacents (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPE 119]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration intérieure de la chapelle Sainte-Catherine à l'église Saint-Gervais - Saint-Protais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 70]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de l'installation et de l'entretien dans divers bâtiments administratifs de la Ville de Paris, d'appareils équipés de bobines de tissu essuie-mains, de la fourniture de bobines propres, de la reprise des bobines usagées et de la livraison des bobines sur chaque site utilisateur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLTI 26]