Paris Politiques
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51 - 1999, DASCO 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la mise en conformité aux normes des machines outils utilisées par l'école Boulle (12e)
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
132 - QOC 99-431 Question de M. Claude LAMBERT à M. le Préfet de police sur l'occupation des trottoirs par des cyclistes et des utilisateurs de rollers
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
21 - 1999, DPA 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'enlèvement de matériaux non friables contenant de l'amiante dans les bâtiments de la Ville de Paris
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
156 - QOC 99-2015 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant le rachat de la Maison des métallos pour y installer un équipement social et culturel de proximité
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
80 - 1999, DFAE 84 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
91 - QOC 99-460 Question de Mmes Maryse LE MOEL, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les questionnaires rédigés par une association subventionnée par la Mairie de Paris
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
59 - 1999, DVLR 43 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le site de Développement social urbain "Fontaine-au-Roi" (11e). - Montant total : 204.500 F
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
36 - 1999, JS 6 - Attribution d'un acompte sur la participation aux dépenses de fonctionnement, pour l'exercice 1998-1999, du centre d'animation "Valeyre" (9e). - Montant : 210.000 F
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
25 - 1999, DVLR 46 - Suppression de la médecine d'état civil à Paris
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
76 - 1999, DAUC 153 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 301, 312 ; 307, 314, dépendant de l'immeuble situé 9-9, bis rue du Hainaut (19e)
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
49 - 1999, DPA 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de rénovation et de la mise en conformité des installations techniques de la fontaine de la place de Catalogne (14e)
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
9 - 1999, ASES 130 - Subvention à la Section patrimoine du foyer rural de Plougasnou, Kéridour (Finistère nord). - Montant : 2.000 F
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
147 - QOC 99-451 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant les mesures prises à Paris sur le plan économique
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
54 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
10 - 1999, DFAE 46 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissement de 1999
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
90 - QOC 99-459 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les retards de paiement de l'A.P.L. à Paris
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
120 - QOC 99-411 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'étude du rétablissement du stationnement des deux côtés du boulevard de Bercy (12e)
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
142 - QOC 99-435 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant un projet de restructuration du Palais de la femme (11e)
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
44 - 1999, PJEV 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du jardin "Didot-Thermopyles" (14e)
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999
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