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Septembre 1999

Conseil Municipal

Débat

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51 - 1999, DASCO 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la mise en conformité aux normes des machines outils utilisées par l'école Boulle (12e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

132 - QOC 99-431 Question de M. Claude LAMBERT à M. le Préfet de police sur l'occupation des trottoirs par des cyclistes et des utilisateurs de rollers Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

21 - 1999, DPA 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'enlèvement de matériaux non friables contenant de l'amiante dans les bâtiments de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

156 - QOC 99-2015 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant le rachat de la Maison des métallos pour y installer un équipement social et culturel de proximité Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

80 - 1999, DFAE 84 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

91 - QOC 99-460 Question de Mmes Maryse LE MOEL, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les questionnaires rédigés par une association subventionnée par la Mairie de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

59 - 1999, DVLR 43 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le site de Développement social urbain "Fontaine-au-Roi" (11e). - Montant total : 204.500 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

36 - 1999, JS 6 - Attribution d'un acompte sur la participation aux dépenses de fonctionnement, pour l'exercice 1998-1999, du centre d'animation "Valeyre" (9e). - Montant : 210.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

25 - 1999, DVLR 46 - Suppression de la médecine d'état civil à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

76 - 1999, DAUC 153 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 301, 312 ; 307, 314, dépendant de l'immeuble situé 9-9, bis rue du Hainaut (19e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

49 - 1999, DPA 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de rénovation et de la mise en conformité des installations techniques de la fontaine de la place de Catalogne (14e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

9 - 1999, ASES 130 - Subvention à la Section patrimoine du foyer rural de Plougasnou, Kéridour (Finistère nord). - Montant : 2.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

147 - QOC 99-451 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant les mesures prises à Paris sur le plan économique Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

54 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

10 - 1999, DFAE 46 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissement de 1999 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

90 - QOC 99-459 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les retards de paiement de l'A.P.L. à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

120 - QOC 99-411 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'étude du rétablissement du stationnement des deux côtés du boulevard de Bercy (12e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

142 - QOC 99-435 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant un projet de restructuration du Palais de la femme (11e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

44 - 1999, PJEV 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du jardin "Didot-Thermopyles" (14e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999