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Septembre 1999

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Débat

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151 - QOC 99-455 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur le nombre de squats dans Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

78 - 1999, DAEE 7 - Subvention à l'association "Potiers de Paris et d'Ile-de-France" (11e). - Montant : 35.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

110 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 99-437 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de l'élaboration d'une charte avec l'ensemble des présidents des Caisses des écoles concernant la fourniture d'aliments génétiquement modifiés Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

65 - 1999, DLH 122 - Lancement de la première phase de réalisation de logements sociaux dans le secteur du "Bas-Belleville" (20e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 9 logements locatifs aidés à loyer minoré et 2 locaux commerciaux situé 11, rue Dénoyez (20e). - Participation financière de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

82 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

158 - QOC 99-2017 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris sur la situation des familles rassemblées passage Gustave-Lepeu (11e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

32 - 1999, DAUC 206 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation d'exploitation d'un centre de transit de déchets industriels banals à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) par la société anonyme "Sablières et entreprises Morillon Corvol" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

16 - III - Question d'actualité de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur la journée sans voiture Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

26 - 1999, AJ 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant création et organisation des Maisons de justice et du droit de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

69 - 1999, DLH 224 - Approbation du principe du lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés pour la réalisation de travaux de réhabilitation et de mise aux normes de locaux communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

138 - QOC 99-417 Question de MM. Adrien BEDOSSA, Yves OGÉ et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Maire de Paris sur le devenir de la Petite ceinture Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

50 - 1999, DPA 247 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux relatif à la réfection de la cage de scène du Théâtre du Châtelet (1er) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

143 - QOC 99-436 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Préfet de police concernant les cafés qui accueillent des musiciens et la réglementation sur le bruit Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

126 - QOC 99-428 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur le nombre de points d'école assurés dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

140 - QOC 99-433 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant la sécurité des pistes cyclables Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

116 - IV - Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mmes Marie-France GOURIOU, Françoise DURAND, Katia LOPEZ, Martine BILLARD, MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et Jean-Yves AUTEXIER.QOC 99-474 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mmes Marie-France GOURIOU, Françoise DURAND, Katia LOPEZ, Martine BILLARD, MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et Jean-Yves AUTEXIER à M. le Maire de Paris sur la situation du squat, 61, rue d'Avron (20e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

104 - QOC 99-473 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la fermeture de "Notre maison", rue Olivier-Noyer (14e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

7 - 1999, Communication de M. le Maire de Paris sur les Grands boulevards Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

98 - QOC 99-467 Question de MM. Bertrand DELANOE, Pierre CASTAGNOU, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'emploi et le développement économique à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

20 - 1999, DGIC 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert européen en 5 lots pour la réalisation, la fabrication et la diffusion de "Paris le Journal", journal d'information des Parisiens Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999