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Septembre 1999

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Débat

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18 - V - Question d'actualité de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Préfet de police concernant le bilan de la délinquance à Paris et les moyens d'y faire face Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

72 - 1999, DAUC 208 - Aménagement du secteur "Piver - Orillon" (11e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable au programme et au projet d'aménagement du secteur "Piver - Orillon". - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en oeuvre la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire en vue de la réalisation dans le périmètre de l'opération d'un programme comprenant une école maternelle de 5 classes, un jardin public d'environ 2.260 mètres carrés, environ 8 logements réhabilités de type P.L.A., 10 logements neufs de type P.L.I. et la réhabilitation des immeubles situés 9, passage Piver et 19 bis, rue de l'Orillon (11e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

61 - 1999, DAUC 139 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir l'immeuble situé 2, passage Louis-Philippe (11e) dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi "Vivien" et en vue de la construction de logements sociaux (P.L.A.-L.M.) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

71 - 1999, DAUC 182 - Autorisation à la S.E.M.A.V.I.P. de revendre librement 3 logements qu'elle a acquis de la Ville de Paris dans l'immeuble situé 9, passage du Poteau, compris dans le périmètre de la Z.A.C. "Moskowa" (18e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

41 - 1999, JS 314 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Polo de Paris" une convention d'occupation du domaine public en vue de l'occupation et de l'exploitation des installations du polo de Bagatelle (16e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

144 - QOC 99-448 Question de Mmes Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris concernant les sanctions prises à l'encontre de 2 archivistes de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

3 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

139 - VII - Questions des élus non-inscrits.QOC 99-432 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant la solidarité avec le Kosovo Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

122 - QOC 99-424 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris relative aux perspectives d'aménagement et d'amélioration du cadre de vie des citoyens de la "Butte Bergeyre" (19e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

101 - QOC 99-470 Question de MM. Bertrand DELANOE, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur le passage électronique à l'an 2000 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

150 - QOC 99-454 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant le déficit en structures d'accueil pour personnes âgées Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

57 - 1999, ASES 125 - Tarification, à compter du 1er septembre 1999, dans les établissements de la Petite enfance (crèches collectives, crèches familiales, jardins d'enfants, jardins maternels et haltes crèches) et dans les jardins d'enfants de l'O.P.A.C. de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

102 - QOC 99-471 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la centrale de froid "Climespace" située aux Halles (1er) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

94 - QOC 99-463 Question de Mmes Maryse LE MOEL, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'égalité d'accès des garçons et des filles aux activités de loisirs Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

108 - QOC 99-422 Question de MM. Pierre MANSAT, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la découverte de peinture au plomb dans l'école maternelle de la rue Titon (11e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

47 - 1999, DAC 140 - Subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (1er). - Montant : 120.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

84 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

87 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés.QOC 99-456 Question de MM. Bertrand DELANOË, Pierre CASTAGNOU, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au développement des métiers d'art et des industries de création à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

38 - 1999, JS 171 - Subvention à l'association "Tarot - club de Paris" (12e). - Montant : 24.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999