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Septembre 1999

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Débat

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74 - 1999, DAUC 37 - Attribution de la dénomination "place Jean-Paul Sartre et Simone de Beauvoir" à une place du 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

154 - QOC 99-2013 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos des affectations d'agents auprès du Maire du 11e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

117 - V - Questions des groupes "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris".QOC 99-408 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police sur le nombre de points d'école assurés lors de la rentrée scolaire de 1999 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

27 - 1999, DVD 135 - Approbation du projet de Plan de déplacements urbains (P.D.U.) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

23 - 1999, DLTI 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture de cyclomoteurs, de motocyclettes légères et de leurs pièces détachées destinés au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

127 - QOC 99-444 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à la progression de la délinquance dans le quartier de la porte de Saint-Cloud (16e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

64 - 1999, DLH 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 27 à 35, rue de Patay et 22 à 28, rue du Dessous-des-Berges (13e). - Réalisation à l'adresse d'un programme de construction de 14 logements P.L.I., d'un commerce et de 15 emplacements de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

106 - QOC 99-420 Question de Mme Mireille MARCHIONI, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la construction de l'école primaire et du collège de la rue Cugnot (18e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

93 - QOC 99-462 Question de MM. Bertrand DELANOË, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la préparation du passage électronique à l'an 2000 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

100 - QOC 99-469 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la circulation des cyclistes sur les ponts qui traversent la Seine Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

62 - 1999, DAUC 199 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition des immeubles situés 6, rue Léon, 19 et 30, rue Affre (18e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux de type P.L.A Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

73 - 1999, DAUC 209 - DLH 254 - Aménagement du secteur "Léman Belleville" (19e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable sur le programme d'aménagement. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération. - Levée partielle du Droit de préemption urbain renforcé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt de demandes de permis de démolir. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt de demandes de permis de construire Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

30 - 1999, DVD 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation de travaux de consolidation de sols pour l'année 2000 (3 lots) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

28 - 1999, DVD 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.N.C.F. une convention de mandat pour la construction de l'ouvrage permettant la réalisation de l'avenue de France entre le quai d'Austerlitz et la perspective Salpêtrière (Z.A.C. "Paris-Rive gauche")(13e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

133 - QOC 99-447 Question de Mme Anne-Marie COUDERC à M. le Maire de Paris sur le renouvellement de la carte "Emeraude" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

113 - QOC 99-440 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux procédures de résorption de l'habitat insalubre Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

31 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999

46 - 1999, DAC 137 - Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement - ARD 16 (16e). - Montant : 200.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999