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Septembre 2000

Conseil Général

Débat

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15 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

20 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

6 - 2000, ASES 76 G - Mise à disposition par le Département de Paris de véhicules adaptés auprès de 3 associations de transports spécialisés pour les personnes handicapées Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

12 - 2000, ASES 170 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat, l'association "Aides Paris Ile-de-France" et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention pour la mise en oeuvre d'un service de fourniture de repas aux personnes atteintes du V.I.H.-S.I.D.A Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

9 - 2000, ASES 137 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Carrefour 14" (14e) une convention (suite) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

21 - Question d'une élue non-inscrite.QOC 2000-1011 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant la Commission de l'action sociale d'urgence Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

11 - 2000, ASES 143 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris une convention relative à l'octroi, par cette dernière, au Département de Paris, d'une subvention de 500.000 F destinée à l'acquisition d'une cabine radiophotographique pulmonaire pour le dépistage itinérant de la tuberculose Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

4 - 2000, AJ 21 G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris, au titre de l'année 2000 ( 2e et 3e trimestres) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

8 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

5 - 2000, AJ 23 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme DURLACH, Conseillère de Paris, devant le Tribunal administratif de Paris, tendant au sursis à exécution et à l'annulation d'une note de service, en date du 14 juin 2000 Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

3 - 2000, DASCO 28 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et la Ville de Paris une convention-cadre sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris.2000, DAUC 8 G - Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention en vue de l'acquisition auprès de la S.E.M.A.P.A. des emprises nécessaires à la réalisation de la première tranche du programme universitaire U3M Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

0 - Introduction Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

10 - 2000, ASES 140 G - Subvention à l'Association des conférences du médecin (16e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

18 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

16 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

7 - 2000, ASES 137 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Carrefour 14" (14e) une convention Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

14 - 2000, DAEE 9 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre signée avec le Comité d'expansion économique de Paris (Paris-Développement) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

17 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000