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Septembre 2000

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Débat

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74 - Proposition de vœu n° 23 déposée par le groupe communiste relatif à l'instauration d'un moratoire sur la vente des biens immobiliers du domaine privé de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

48 - 2000, ASES 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour l'éducation thérapeutique et la réadaptation des enfants infirmes moteurs cérébraux une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 11-21, rue du Chalet (10e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

86 - I - Question du groupe "U.D.F. et Modérés".QOC 2000-465 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris à propos de l'installation de parterres fleuris avenue de Breteuil (7e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

155 - QOC 2000-491 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative aux terrains de l'ancien hôpital Laënnec (7e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

82 - 2000, DFAE 104 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

104 - QOC 2000-485 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police au sujet du nombre de contrôles antipollution réalisés au cours du 1er semestre 2000 et du nombre de verbalisations dressées lors de ces contrôles Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

12 - I - Question d'actualité de M. Alain MORELL, au nom du groupe socialiste et apparentés relative à l'évolution des statuts de l'AGOSPAP et de l'ASPP Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

50 - 2000, ASES 164 - Création du prix de la solidarité de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

92 - QOC 2000-478 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police concernant la présence de prostituées dans le bois de Vincennes et dans les rues adjacentes, notamment cours de Vincennes, boulevards Soult, Poniatowski et Carnot (12e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

31 - 2000, JS 127 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 4e arrondissement. - Montant total : 34.600 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

39 - 2000, DAC 174 - Don d'oeuvres d'art à la Ville de Paris (18e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

118 - QOC 2000-502 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris concernant le bilan de la campagne de dégraffitage au 1er septembre 2000 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

102 - QOC 2000-483 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police à propos du taux de respect des stationnements payants et du taux de verbalisation pour l'année 1999 et pour le 1er semestre 2000 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

26 - 2000, DVD 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés "Billiez" et "Origines" un protocole d'accord relatif au règlement du litige engendré par la mise en vente aux enchères illicite de 2 bancs et pilastres en pierre du Pont Neuf Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

109 - QOC 2000-464 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les problèmes posés par l'utilisation des rollers et des trottinettes dans la Capitale Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

113 - QOC 2000-489 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police sur la situation de l'immeuble sis 12-14, passage Raguinot (12e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

130 - QOC 2000-474 Question de MM. Jean-Yves AUTEXIER, Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de la réalisation d'un espace vert délimité par les rues de la Bidassoa, Orfila, Sorbier et le passage de la Voulzie (20e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

10 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

66 - 2000, DLH 289 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat "requalification des immeubles dégradés" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

71 - 2000, DAUC 163 - Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris, le R.F.F., la S.N.C.F. et la S.E.M.A.P.A. une convention pour la gestion, la surveillance et l'entretien de l'ouvrage de couverture des emprises ferroviaires Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000