SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 97-4°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Accueil et confort pour personnes âgées" une convention pour le fonctionnement de son établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, 9-11, rue de la Santé (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 43]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement et d'équipement en rayonnages de magasins du centre annexe des Archives de Paris, 3, route de Corbeil à Villemoisson-sur-Orge (Essonne). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 316]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades côté cour au collège Paul-Verlaine, 167, rue de Bercy (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 135]

G - Subventions d'investissement et de fonctionnement à la Croix-Rouge française - Centre médico-social - pour son dispensaire antivénérien, 43, rue de Valois (1er). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 127]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec respectivement l'Association pour la mobilité des handicapés à Paris (13e), le Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (14e) et l'association "Assistance et services aux associations" (19e), 3 conventions pour la mise à disposition de ces services de véhicules adaptés au transport des personnes à mobilité réduite. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 76]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à la mise en œuvre d'un service de fourniture de repas aux personnes atteintes de V.I.H.-Sida, avec l'Etat (Direction des Affaires sanitaires et sociales de Paris), l'association "Aides Paris Ile-de-France" et le Centre d'Action sociale de la Ville de Paris. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 170]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires attribuées, au titre de 2000, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement des lycées parisiens imbriqués dans des ensembles immobiliers scolaires. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 DASCO 16]

G - Modification de la délibération GM 72, en date du 21 mars 1988, modifiée, fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels du Département de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 DRH 9]

G - Subvention à l'association "Dessine moi un mouton" (2e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 162]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement de façade aux lycée-collège Lavoisier, 19, rue Henri-Barbusse (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 140]

G - Participation financière du Département de Paris à l'association "Centre français de protection de l'enfance" pour le fonctionnement du service "Alésia 14" de prévention des maltraitances à enfants pour l'exercice 2000. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 124]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de transfert au marché de coordination en matière de santé et de sécurité des travailleurs dans le cadre de l'opération de construction d'un collège de 20 divisions et d'une école polyvalente de 12 classes place Hébert, rue Cugnot (18e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 126]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de fourniture et pose de matériel dans les services de restauration au collège Pierre-Mendès-France, 24, rue Le Vau et au collège Saint-Blaise, 4, rue Galleron (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 132]

G - Subvention à l'"association soutien scolaire linguistique et culturelle" (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 84]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 R. 14]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement d'un local de stockage, au sein du bâtiment des Archives de Paris, 18, boulevard Sérurier (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 23]

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 2000, à l'association "S.O.S. drogue international" à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) pour son action de prévention de la toxicomanie et des conduites à risques des jeunes menée au centre "Parenthèse". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une nouvelle convention. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 58]

G - Approbation du principe de la réalisation de salles de cours aux lycée-collège Lavoisier, 17-19, rue Henri-Barbusse (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de maîtrise d'oeuvre, de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 155]

G - Désaffectation partielle de l'annexe du lycée Maurice-Ravel à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2000 [2000 DASCO 23]