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Septembre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 21 logements locatifs intermédiaires et 23 places de stationnement, situé dans la Z.A.C. "Seine-Rive gauche", lot M1 E2 (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 269]

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 1er arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 122]

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 133]

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 126]

Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 135]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction de 8 logements P.L.I. situé 31, rue de Meaux et 2, cité Lepage (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 249-3°]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le ravalement des façades intérieures et extérieures des bâtiments, 36, rue des Morillons, 39, 39 bis, 41 et 43, rue de Dantzig (15e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 PP 75]

Subvention à l'association "Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes" pour la crèche collective du Mail, 2, passage des Petits-Pères (2e). M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 126]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance des installations d'extraction des gaz brûlés dans les garages des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPE 26]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 PP 101]

Approbation du principe de la préparation et la présentation aux épreuves théoriques et pratiques des permis de conduire poids lourds E(B), C, C et E(C), E(C), pour les agents de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DRH 42]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre aux instances engagées par la Société CGEA devant le Tribunal administratif de Paris suite à son éviction de l'appel d'offres sur performances relatif à l'élimination des graffiti sur les immeubles parisiens autres que départementaux et municipaux. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 AJ 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Théâtre de la Tempête" (12e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement de 250.000 F. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 109]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la "Société des spectacles Georges Vitaly" (9e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement de 95.000 F. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 162]

Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 153]

Secteur "Brulon" (12e). - Suppression du droit de préemption urbain renforcé. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAUC 140-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'aide à la recherche pour le compte de l'E.S.P.C.I. - Versement à la Ville de Paris par la Région d'Ile-de-France d'une somme de 800.000 F visant à contribuer au développement d'une recherche à l'E.S.P.C.I. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DASCO 157]

Subventions à des crèches collectives associatives du 18e arrondissement. M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 140]

Subventions d'objectifs aux associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 142]

Subvention à l'école mixte B, 57, rue de Reuilly (12e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DASCO 127]