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Septembre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "VERGNIAUD-BOUSSINGAULT" situé 83, rue Vergniaud (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 203]

Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 128]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Chapelle (18e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DFAE 90]

Approbation du principe de la construction d'une serre hybride verre-plastique au centre de production horticole de la Ville de Paris situé à Rungis (Val-de-Marne). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 PJEV 103]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen pour la fourniture et la livraison de consommables informatiques pour les établissements scolaires de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DASCO 134]

Aménagement du secteur "passage Goix" (19e). - Avis favorable à l'opération d'aménagement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAUC 77-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants d'un logement situé 16, rue Dénoyez (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 175]

Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 7e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 188]

Politique de la ville. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le Contrat de ville 2000 - 2006. M. Didier BARIANI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DVLR 62]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement à l'école élémentaire 16, rue du Colonel-Moll (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 235]

Subventions au titre de 2000 à des associations Sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 139]

Subvention à l'Association culturelle du Mexique (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 243]

Subvention à l'association "Comité de liaison Ile-de-France du mouvement européen" (6e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 SGRI 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club sportif Paris 19e" (19e) une convention pour la mise en place d'une action de prévention au cours de l'été 2000. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 276]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 31, rue de Meaux et 2, cité Lepage (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 249-1°]

Subvention à l'association "Espace Pluriel" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 245]

Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 19e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 199]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Coopyr sportif" une convention pour une action de prévention (20e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 274]

Subvention à l'Association sports, loisirs pour aveugles et amblyopes (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 296]

Subvention à l'association "Union des musiciens du jazz" (13e) pour la gestion, en 2000, d'un studio de répétition. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 211]