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Septembre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association sportive "Léo-Mare" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 294]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de la crèche collective de la Montagne sise 10, rue Saint-Médard (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 246]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de l'ancien centre de secours de la Brigade des sapeurs-pompiers, situé 27, rue Jules-Guesde à Bondy (Seine-Saint-Denis). MM. Philippe GOUJON et Alain RIVRON, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAUC 190]

Secteur "Brulon" (12e). - Autorisation de dépôt des demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la mise en œuvre du programme d'aménagement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAUC 140-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de travaux et de marché de maîtrise d'œuvre relatifs aux travaux de clos et de couvert à la Faculté de la Sorbonne (5e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 238]

Subvention à l'association "Histoire du Troisième" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 226]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal du local commercial du programme de construction de 17 logements PLUS situé 48, rue des Pyrénées (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 171-4°]

Approbation du principe de l'aménagement du square Galliéra (16e) suite aux travaux de consolidation des sols (travaux de clôture ; construction de 2 branchements particuliers ; modernisation des descentes d'eaux pluviales ; restauration des dallages ; aménagement du jardin ; extension et mise en conformité du local des jardiniers). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 PJEV 81]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de mise aux normes des garde-corps des escaliers du groupe scolaire, 16, rue du Colonel-Moll (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 236]

Subvention à l'association "L'Enfanfreluche" pour la crèche collective, 42, rue Le Peletier (9e). M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 131]

Subvention à l'"Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement - ARD 16" au titre de son festival "Juin à Paris, un mois dans le 16e". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 89]

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 131]

Approbation du principe de la mise aux normes d'hygiène et sécurité des logements de service des cimetières. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 PJEV 112]

Approbation du principe de la reconstruction des clôtures, de la modernisation des volets roulants, de la restauration de la façade et de la réfection complète de l'étanchéité de la toiture-terrasse de la résidence Boutros (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 193]

Extension et restructuration de l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles (5e). - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de restructuration du bâtiment J (phase 2). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de souscrire un avenant n° 4 au marché de maîtrise d'œuvre signé en vue de la réalisation des travaux de restructuration du bâtiment J, et, d'autre part, de signer le marché d'ordonnancement, pilotage et coordination des travaux et les marchés de travaux correspondant à la restructuration du bâtiment J. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 234]

Approbation du principe de la modernisation des divisions militaires dans les cimetières parisiens de Vaugirard, Pantin, Thiais, Saint-Ouen, Bagneux et Ivry. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 PJEV 47]

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Plantes-Auguste-Caïn" situé 53-63, rue des Plantes et 6-16, rue Auguste-Caïn (14e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 221]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Armée de terre une convention en vue du remboursement à celle-ci des frais engagés dans le cadre de la tempête du 26 décembre 1999. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 PJEV 85]

Subvention à l'association "Groupe ZORONGO" (15e). M. Pascal VIVIEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 SGRI 26]

Subvention à l'association "Club Saint-Denys au Marais" (3e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 92]