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Septembre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Maison des copains de la Villette" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 225]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la surveillance de grands ensembles immobiliers sociaux sensibles dépendant de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPP 4]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 4 logements, 5 pièces de service et 4 caves dépendant de l'immeuble situé 2, quai de Gesvres (4e). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAUC 168]

Subvention de fonctionnement à chaque structure qui en a fait la demande pour l'opération "Paris Capitale du cinéma Art et Essai" du 11 au 17 octobre 2000. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 317]

Voeu relatif au Comité de suivi de l'exécution de la convention-cadre entre l'Etat, la Ville de Paris et le Département sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 V. 11]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat signée avec la Société d'économie mixte du centre de Paris ("SEM-CENTRE") pour la gestion des équipements sportifs du Forum des Halles. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 255]

Acquisition d'un manuscrit de Balzac pour la Maison de Balzac. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 125]

Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 179]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du local commercial prévu dans le programme de construction de 8 logements P.L.I. situé 31, rue de Meaux et 2, cité Lepage (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 249-4°]

Subventions à des crèches collectives associatives du 13e arrondissement. M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 135]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue Vignon (9e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DFAE 94]

Approbation du principe de la restructuration du square du Commerce (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 PJEV 95]

Subvention à l'association "Académie des sports" (17e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 269]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de bordures droites et circulaires en granit gris pour des opérations d'environnement à réaliser fin 2000 et premier semestre 2001. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DVD 116]

Subvention d'équipement à l'Association pour l'aide aux mères de familles (A.M.F.) pour la halte-garderie, 12, rue Chomel (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 163]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive de la Maison-Blanche" une convention pour la mise en place d'une action de prévention dans le quartier "Maison-Blanche" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 278]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la "Société nouvelle théâtre des Arts-Hébertot" (17e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement de 97.500 F. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 161]

Approbation du principe de la réalisation de la première phase de travaux de sécurité et d'électricité pour la création d'un nouveau poste de transformation pour l'alimentation électrique de l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 264]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation de menuiseries extérieures, des couvertures et d'une passerelle métallique de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 248]

Subvention à l'école primaire mixte, 27, rue Las Cases (7e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DASCO 136]