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Septembre 2000

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3 - 2000, DASCO 28 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et la Ville de Paris une convention-cadre sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris.2000, DAUC 8 G - Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention en vue de l'acquisition auprès de la S.E.M.A.P.A. des emprises nécessaires à la réalisation de la première tranche du programme universitaire U3M Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

0 - Introduction Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

10 - 2000, ASES 140 G - Subvention à l'Association des conférences du médecin (16e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

18 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

16 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

7 - 2000, ASES 137 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Carrefour 14" (14e) une convention Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

14 - 2000, DAEE 9 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre signée avec le Comité d'expansion économique de Paris (Paris-Développement) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

17 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

19 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

13 - 2000, ASES 181 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Syndicat des Transports parisiens une nouvelle convention relative aux modalités de participation du Département de Paris au dispositif du "chèque mobilité" Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) "requalification des immeubles dégradés". M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 289]

Subvention à l'association "Compagnie Marion Ballester" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 178]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société "Compuware France" pour la fourniture d'un service de maintenance et d'un support technique sur 7 logiciels. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLTI 48]

Approbation du principe de la réalisation de prestations de maintenance, de dépannage, de réparation et d'amélioration d'appareils élévateurs et de portes et barrières automatiques situés dans divers bâtiments municipaux de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 219]

Réhabilitation d'un bâtiment situé 48, rue de la Goutte-d'Or (18e). - Mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de cette opération au profit de l'O.P.A.C. de Paris. - Acquisition et réhabilitation par l'O.P.A.C. de Paris d'un bâtiment situé 48, rue de la Goutte-d'Or (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAUC 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société "21st Century Communication France". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DFAE 105]

Subvention à l'association "Compagnie Alternancia" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 224]

Acquisition d'une paire d'ornements pour le musée Cernuschi. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 186]