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Septembre 2000

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Autorisation à la Société d'exploitation de l'Aquarium du Trocadéro de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire pour la reconstruction de l'Aquarium du Trocadéro (16e). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 PJEV 104]

Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 185]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 61 logements, dont 2 ateliers logements, en PLUS, de locaux d'activité et 64 places de stationnement (lots G5 et G6) et de 29 logements PLI, de locaux d'activité et 37 places de stationnement (lot E3), situé dans la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 182-1°]

Approbation du principe de la mise en place et de la réfection de portillons et de clôtures dans les squares et jardins parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 PJEV 111]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par le "SYCTOM" pour l'installation et l'exploitation d'un centre de tri et de valorisation énergétique des déchets ménagers, 47-103, quai Franklin-Roosevelt à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAUC 160]

Approbation du principe de la mise aux normes de sécurité et d'hygiène des locaux de service dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 PJEV 113]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide pour les travaux de protection acoustique dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat relative à la lutte contre le bruit. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 303]

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DASCO 114]

Admission en non-valeurs de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 1999 et antérieurs. MM. Jean-François LEGARET et Patrick TRÉMÈGE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPE 53]

Subvention exceptionnelle à l'association "Groupe Saint-Maurien contre l'oubli", Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 298]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à Mme Corinne NACASS une indemnité correspondant au manque à gagner subi par l'intéressée pendant sa période d'éviction du 1er octobre 1994 au 31 décembre 1997. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DRH 35]

Subvention au Théâtre du Renard (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 134]

Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 8e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 134]

Aménagement du secteur "impasse Robert" (18e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols de Paris avec cette opération. - Achèvement des acquisitions du terrain nu situé n° 14, impasse Robert et du sol de la voie de l'impasse Robert. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAUC 76-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Hitec" pour la réalisation de la rénovation du stade Jean-Bouin (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 202]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 11 logements PLUS situé 94, rue des Haies - 10, passage Dagorno (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 218-2°]

Subvention d'équipement à l'association "Sainte-Agnès" pour la halte-garderie, 23, rue Oudinot (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 103]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Ile-de-France arrosage" pour la création et la rénovation de réseaux d'arrosage dans les cimetières parisiens. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 PJEV 86]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du garage, 39, rue Bruneseau (13e) pour l'accueil des bennes à ordures ménagères fonctionnant au G.N.V. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPE 54]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec l'entreprise "CBC Service" titulaire du marché de restructuration des locaux situés 9, rue Martel (10e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 188]