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Septembre 2000

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119 - QOC 2000-503 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris sur la création d'un parcours de golf dans l'hippodrome de Vincennes (12e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

72 - 2000, DAUC 186 - Attribution de la dénomination "esplanade Joseph Wresinski" à une esplanade du 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

18 - 2000, DLTI 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé pour la fourniture de papiers divers destinés aux différents services de la Ville de Paris (lots 2 et 3).2000, DLTI 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de papiers et transformés de papier destinés aux services de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

67 - 2000, DLH 301 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "S.C.I. ACCESS TOV" un bail à caractère emphytéotique portant location d'un terrain communal situé 9, rue Jacques-Ibert (17e) en vue de la réalisation d'un centre socio-éducatif. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'association "S.C.I. ACCESS TOV" d'une demande de permis de construire Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

19 - 2000, AJ 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre aux instances engagées par la société "CGEA" devant le Tribunal administratif de Paris suite à son éviction de l'appel d'offres sur performances relatif à l'élimination des graffiti sur les immeubles parisiens autres que départementaux et municipaux Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

91 - QOC 2000-454 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la multiplication des commerces ambulants dans Paris notamment au Trocadéro Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

138 - QOC 2000-528 Question de M. Michel TUROMAN, Mme Gisèle MOREAU, MM. Pierre MANSAT, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la création d'un service de livraison à domicile de livres de bibliothèque chez les personnes n'y ayant pas accès Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

38 - 2000, DAC 168 - Répartition des crédits de la provision "Promotion de la musique nouvelle" (second acompte) pour l'année 2000 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

20 - 2000, AJ 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer plainte entre les mains du Procureur de la République à l'encontre de M. Pierre ZARKA, Directeur de publication, du journaliste P. LAURENT et de la S.A. "L'Humanité" et de tous autres co-auteurs et complices éventuels, pour diffamation publique Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

57 - 2000, DLH 239 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 20, impasse Saint-Sébastien (11e). - Réalisation d'un programme de construction de 5 logements (dont 1 atelier-logement) de type "PLUS". - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.G.I.M Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

78 - 2000, DAUC 210 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par la société "TELEHOUSE-FRANCE" en vue de l'installation et de l'exploitation de groupes de froid dans les bâtiments A et B de l'immeuble situé 137, boulevard Voltaire (11e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

163 - QOC 2000-505 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative au nombre de cabines téléphoniques dans Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

129 - QOC 2000-473 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de la fermeture des installations du skateboard club de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

61 - 2000, DLH 298 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. des demandes de permis de démolir et de construire en vue de la réalisation d'environ 20 logements sociaux de type "PLUS" sur la parcelle sise 24, rue Chaudron (10e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

148 - QOC 2000-522 Question de M. Michel OTTAWAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur les difficultés de circulation générées par le stationnement illicite, rues du Faubourg-Saint-Martin et du Faubourg-Saint-Denis (10e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

143 - QOC 2000-517 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'intoxication par des pesticides de plusieurs enfants au stade Pershing dans le bois de Vincennes (12e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

4 - Vœu relatif à la suspension des expulsions Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

80 - 2000, SGRI 27 - Subvention à la Fédération d'associations et centres d'espagnols émigrés en France (19e). - Montant : 90.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

134 - QOC 2000-524 Question de M. Michel TUROMAN, Mme Martine DURLACH, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux réunions tenues par les Conseillers municipaux dans les établissements scolaires Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000