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Septembre 2000

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22 - 2000, DVD 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Voir 2000" une convention de participation financière pour les travaux d'aménagement de la rue de Rivoli destinés à améliorer les déplacements des personnes en situation de handicap.2000, DVD 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de caissons de signalisation lumineuse pour piétons. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

27 - 2000, DVD 121 - Programme 2000 de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes 62 et 96 dans les 1er, 3e, 4e, 5e, 6e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e et 20e arrondissements Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

154 - QOC 2000-477 Question de Mme Benoîte TAFFIN, MM. Alain DUMAIT et Georges MESMIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur le logement des fonctionnaires de police Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

168 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

121 - QOC 2000-506 Question de M. Hervé BENESSIANO, Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police à propos des problèmes de stationnement rue de Turin (8e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

43 - 2000, DAC 294 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération "Paris, Capitale du cinéma Art et Essai" une convention Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

110 - QOC 2000-499 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Préfet de police au sujet de l'insécurité dont sont victimes les commerçants du secteur "Curial-Cambrai" (19e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

105 - QOC 2000-486 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police sur le bilan mensuel détaillé de la délinquance pour 1998 et 1999 dans le 12e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

158 - QOC 2000-494 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police à propos de l'insécurité nocturne dans le quartier "Château-Rouge" (18e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000

15 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

20 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

6 - 2000, ASES 76 G - Mise à disposition par le Département de Paris de véhicules adaptés auprès de 3 associations de transports spécialisés pour les personnes handicapées Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

12 - 2000, ASES 170 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat, l'association "Aides Paris Ile-de-France" et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention pour la mise en oeuvre d'un service de fourniture de repas aux personnes atteintes du V.I.H.-S.I.D.A Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

9 - 2000, ASES 137 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Carrefour 14" (14e) une convention (suite) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

21 - Question d'une élue non-inscrite.QOC 2000-1011 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant la Commission de l'action sociale d'urgence Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

11 - 2000, ASES 143 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris une convention relative à l'octroi, par cette dernière, au Département de Paris, d'une subvention de 500.000 F destinée à l'acquisition d'une cabine radiophotographique pulmonaire pour le dépistage itinérant de la tuberculose Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

4 - 2000, AJ 21 G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris, au titre de l'année 2000 ( 2e et 3e trimestres) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

8 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000

5 - 2000, AJ 23 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme DURLACH, Conseillère de Paris, devant le Tribunal administratif de Paris, tendant au sursis à exécution et à l'annulation d'une note de service, en date du 14 juin 2000 Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2000