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Septembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols de Paris ayant pour objet le changement d'affectation de l'emplacement réservé pour l'action sociale SO2, sis au n° 41, rue d'Alleray (15e), en un emplacement réservé pour l'action culturelle CO2. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAUC 69]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des aides de laboratoire des établissements d'enseignement de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DRH 57]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité maintenance industrielle - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DRH 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 de transfert pour le lot n° 8 (matériels d'entretien extérieur) du marché sur appel d'offres ouvert, à 8 lots séparés et à bons de commande, pour la fourniture de matériels destinés aux établissements sportifs, balnéaires et centres d'animation de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 354]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club populaire sportif du 10e" une convention pour la mise en place d'une animation sportive de prévention sur le terrain d'éducation physique de "La Grange aux Belles" (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 102]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen, relatif à des prestations de fourniture et services concernant l'installation d'un élévateur à nacelle sur un châssis poids lourd. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLTI 37]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux commerciaux et d'activités prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 47 logements PLUS située 3-5, rue des Haudriettes (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLH 257-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 4 "Rénovation de la piste d'athlétisme et de ses abords", de la seconde phase de rénovation du stade de rugby du centre sportif Jean Bouin, 20-40, avenue du Général-Sarrail (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 98]

Approbation du principe de l'aménagement des tribunes extérieures et des salles annexes du gymnase du centre sportif "Charles-Rigoulot" (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 162]

Subvention à l'association "ALH" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 285]

Participation financière de la Ville de Paris pour une opération de requalification par l'O.P.A.C. de Paris des tours H et I du groupe "Edmond Michelet - Curial" (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLH 230]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 R. 191]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en œuvre de béton bitumineux mince 0/6 discontinu et 0/10 discontinu sur diverses voies parisiennes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVD 142]

Modification du statut particulier applicable au corps des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DRH 41]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sacs en matière plastique nécessaires aux Services Techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPE 47]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 1.560.000 F pour financer les travaux de modernisation de la sous-station de chauffage de l'immeuble sis 36, rue des Morillons (15e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 PP 49]

Création d'un Grand Prix de l'Innovation de la Ville de Paris dans le domaine du développement durable. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAEE 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants de substitution aux marchés de travaux relatifs à la maintenance et à l'aménagement des équipements publics et des locaux relevant du budget municipal (nos 00/26141 et 00/26318). Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPA 146]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.I.D.E.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 10, rue Pajol et 57, rue Philippe-de-Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLH 249-1°]

Subvention à la Délégation catholique pour la coopération, 11, rue Guyton-de-Morveau (13e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 SGRI 4]