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Septembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation des travaux d'illumination de la façade ouest de la cathédrale Notre-Dame-de-Paris (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondants. - Autorisation à M. le maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVD 126]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de l'étanchéité des tribunes du stade au complexe sportif sis 30, rue Louis-Lumière (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ainsi que les éventuels avenants de substitution ou de transfert s'y rapportant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPA 164]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 204]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession à l'O.P.A.C. de Paris d'un immeuble situé 13, rue Guyton-de-Morveau (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAUC 120]

Subvention à l'association "Les lutins du court métrage" (11e) afin de promouvoir la diffusion du court métrage au travers du Festival "Les Lutins du court métrage". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 223]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d'application territoriale du Contrat de ville "Val de Bièvre". - Opération de Renouvellement urbain "De la Porte de Gentilly aux Portes d'Arcueil". M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVLR 67]

Fixation en euros à compter du 1er janvier 2002, des prix de vente de la documentation cartographique publiée par l'inspection générale des carrières, applicables depuis le 1er juin 2001. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVD 120]

Subventions à l'association "Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes" gestionnaire de crèches collectives du 16e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 49]

Subvention à l'association "Orchestre Romantique Européen" (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 203]

Augmentation de la garantie précédemment accordée par la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la S.A. d'H.L.M. "La Sablière" en vue du financement d'un programme de réhabilitation "PALULOS" de 150 logements situé 156 à 160, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLH 199]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert relatif aux prestations de nettoyage des séchoirs et de ramonage de leur conduit d'évacuation d'air dans certains établissements de petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 114]

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DASCO 130]

Subvention à l'association "Thel Danse" (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 281]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVD 110-2°]

Approbation du principe de la conception, l'organisation et l'animation du test d'aptitude préalable, ainsi que la préparation et la présentation aux épreuves théoriques et pratiques des permis de conduire poids lourds E(B), C, C et E(C), E(C) pour les agents des directions de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le constat de conversion à l'euro du marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DRH 19]

Subvention de fonctionnement à une association de jeunesse du 5e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 126]

Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs des conservatoires de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DRH 34]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 214]

RECTIFICATIF - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition et manutentions de séparateurs modulaires de voies transposables de classe A pour balisage sur la voirie parisienne. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVD 110-2°]

Approbation du principe de la fourniture de prestations d'entretien, de maintenance, et de diverses opérations connexes sur des équipements informatiques "Grands et Moyens Systèmes" de marque "IBM". - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLTI 45]