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Septembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'occupation du 21 février 2000 signée avec "GLOBAL TELESYSTEMS EUROPE BV" transférant les droits et obligations issus de cette convention à celle conclue avec "GTS NETWORK" et substituant cette dernière à la société "GLOBAL TELESYSTEMS EUROPE BV". M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DFAE 68-2°]

Approbation du principe de l'aménagement de la parcelle située aux n° 11 et n° 13, rue des Thermopyles dans la continuité du jardin Didot-Thermopyles (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 PJEV 71]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 207]

Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Curial-Cambrai-Alphonse-Karr-Riquet" (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVLR 48]

Subvention à l'Association "Comité français pour la solidarité internationale - Campagne mondiale contre la faim" (9e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 SGRI 26]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du local commercial prévu dans le programme de construction d'une résidence pour étudiants et apprentis de 77 logements PLUS situé 3-5, rue Neuve de la Chardonnière et 46, boulevard Ornano (18e). MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLH 231-4°]

Subvention à la Fédération Française de Judo, Ju-Jitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 187]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le terrain d'éducation physique Saint Blaise (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 174]

Programme 2001 de mesures en faveur des autobus. - Réalisation de couloirs bus protégés - 2e tranche. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVD 129]

Subvention à l'association "La Commune libre d'Aligre" (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAEE 17]

Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de construction de 29 logements PLS, 30 places de stationnement et d'un local associatif situé 32-36, rue Godefroy-Cavaignac (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992 signée avec la S.G.I.M. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLH 90-2°]

Adjonction à la réglementation relative aux logements de fonction. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DRH 92]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 15 février 1995 signée avec le groupement d'intérêt économique des marchés couverts de Paris pour la gestion des marchés couverts de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DFAE 47]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres relatif à la construction d'une crèche de 60 berceaux, 62, rue Saint-Sabin (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux ainsi que les éventuels avenants de substitution ou de transfert s'y rapportant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPA 179]

Subvention à l'Association des veuves et des veufs civils de Paris (9e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 29]

Modification du statut particulier applicable au corps des bibliothécaires de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DRH 42-1°]

Subventions aux associations sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 229]

Subvention à l'association "L.I.R.E. à Paris" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 334]

Subvention au Roller association Up Down Hill (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 306]

Subvention au Conseil départemental de la Croix-Rouge française pour la crèche collective "Gabriel de Mun", 41, rue Lucien-Sampaix (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 43]