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Septembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions de fonctionnement aux associations de jeunesse du 6e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 127]

Subvention à l'association "La Maison Ouverte" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 265]

Subvention compensatrice de loyer au Club des Joyeux Boulomanes des Buttes-Chaumont (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 263]

Subventions aux associations de jeunesse du 14e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 135]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 R. 195]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise de la spécialité maintenance électronique de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DRH 70]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 R. 194]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "SACER" pour la réalisation des travaux de voirie pour les aménagements en périphérie du jardin à la porte d'Aubervilliers (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVD 134]

Subventions de fonctionnement à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 98]

Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Porte Saint-Denis/Porte Saint-Martin/Buisson Saint-Louis/Sainte Marthe/La Grange aux Belles (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVLR 49]

Observations de la Chambre régionale des comptes sur la gestion durant les exercices 1992 et suivants, des logements de fonction octroyés par la Ville de Paris à certaines catégories de son personnel. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 SG 2]

Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement d'une crèche dans les appartements privés de l'Hôtel de Ville (4e) et des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ainsi que les éventuels avenants de substitution et de transfert s'y rapportant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire et de démolir relatives à cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPA 219]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 209]

Subventions à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre situées dans le 5e arrondissement au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 76]

Subvention d'aide à la création et à la diffusion à l'association "La Compagnie du pain d'orge" à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), pour la réalisation du spectacle de théâtre musical, "Comment ça s'appelle", donné à Paris, en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 170]

Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des bibliothécaires de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DRH 42-2°]

Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Belleville-Amandiers" (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVLR 53]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 R. 204]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation du domaine public avec la caisse des écoles du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DASCO 169]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction de 16 logements PLUS situé 86, 88, 90, 94 et 94 bis, rue des Haies dans le lot D1 de la Z.A.C. "Réunion" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLH 146-2°]