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Septembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions aux associations gestionnaires de 2 crèches collectives du 17e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 50]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association "Les petits pierrots" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le terrain d'éducation physique des Haies (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 110]

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 219]

Approbation du principe de la maintenance d'équipements informatiques d'impression laser "page à page" de marque XEROX installés sur les sites de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution dudit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLTI 48]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché passé avec l'entreprise "Tomasina et Fils S.A.", pour la restauration du tambour d'entrée, lot n° 4 "peinture", de l'église Saint Louis d'Antin (9e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 118]

Subvention de fonctionnement à la 112e Section des "Médaillés Militaires" (17e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 82]

Subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre situées dans le 19e arrondissement au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 102]

Subvention d'équipement au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris dans le cadre du schéma directeur de création et de modernisation des résidences-santé. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 CAS 5]

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "PLATEAU-PREAULT", situé 8-12, rue Préault (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLH 279]

Approbation du principe de l'amélioration des conditions d'accueil et d'accessibilité du public à la mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ainsi que les éventuels avenants de substitution ou de transfert s'y rapportant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPA 189]

Subventions à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 222]

Subventions aux associations gestionnaires de crèches collectives et familiales du 19e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 52]

Modification des effectifs budgétaires de la préfecture de police au titre de l'année 2001. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 PP 55]

Subvention à l'Union nationale du sport scolaire à Versailles. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 270]

Subvention à l'association "AGORA", pour l'organisation d'un chantier de reboisement au Togo, durant l'été 2001, en faveur de jeunes Parisiennes et Parisiens du 18e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 183]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de renforcement et de modernisation des installations d'éclairage public de Paris (2001 E1). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVD 112]

Subvention à l'association "Contre ciel" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 304]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration à l'école maternelle, 48, rue Vaneau (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ainsi que les éventuels avenants de substitution ou de transfert s'y rapportant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPA 199]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble situé 10, rue Xavier-Privas (5e), permettant de créer 8 logements sociaux pour étudiants. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLH 192]

Subvention à l'Association pour l'accueil de tous les enfants pour le jardin d'enfants, 59-61, rue des Pirogues (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 45]