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Septembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la Société MN CHATELIER SNC, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, d'exploiter des groupes froids et des groupes électrogènes pour le centre de télécommunications dont l'implantation est prévue au 8, 8 bis, 9, 10 et 11, quai du Châtelier à l'Ile-Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAUC 150]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.E.A.-XV en vue du financement des locaux commerciaux et d'activités du programme de réhabilitation situé 12, 14 et 16, rue Delaître (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLH 187-3°]

Fixation de la nature des épreuves du concours public d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : arts plastiques dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DRH 37]

Règlement du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 SGCP 25]

Subvention d'aide à la création et à la diffusion à l'association "Tem Prod" (4e), pour la réalisation d'un spectacle musical et dansé intitulé "Omkara" au Cirque d'Hiver en mai 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 169]

Subventions aux associations sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 228]

Subvention à l'association "Maison des Jeunes et de la Culture Paris Mercoeur" pour l'organisation d'une manifestation exceptionnelle intitulée "Utopie en Pays de Mercoeur" (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 161]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sel et de sable de déneigement (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPE 61]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition et l'entretien des tapis anti-salissures avec logo, l'installation et l'entretien de tapis anti-salissures standard, de conteneurs hygiéniques et d'assainisseurs d'air (trois lots), dans divers bâtiments administratifs de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLTI 49]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de matériels et consommables de plomberie (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPE 60]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement d'entreprises "Soletanche Bachy France" (mandataire du groupement), "SEFI", "Botte Sade Fondations" et "Darras et Jouanin" pour la reconstruction des bassins Louis-Blanc et Récollets du canal Saint-Martin (10e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVD 127]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Région d'Ile-de-France, une convention en vue de confier à la Ville de Paris (Inspection générale des carrières) une mission d'assistance technique pour les travaux de comblement de carrières dans le cadre de la réalisation d'une base de plein air et de loisirs en Seine-Saint-Denis. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVD 64]

Subventions annuelles de fonctionnement aux organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 250]

Subvention à l'Association de Prévention du Site de la Villette (A.P.S.V.) (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 175]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris bibliothèques" (4e) un avenant à la convention de mise à disposition de personnel municipal. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 195]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "L'union travaux" (Société anonyme coopérative), pour la mise en conformité des évacuations des eaux pluviales de l'église Saint-Pierre-de-Montrouge (14e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 138]

Subvention au Comité départemental de rugby de Paris (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 178]

Subvention de fonctionnement à la Société Historique et Archéologique du XVème arrondissement de Paris au titre de ses activités. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 126]

Subvention à l'association "Freestyles.fr" (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 186]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 R. 207]