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Septembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du règlement type pour les concours de maîtrise d'œuvre organisés par la Préfecture de police pour la désignation des maîtres d'œuvre. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 PP 66]

Fixation d'une nouvelle tarification pour les essais effectués par le Laboratoire d'essais des matériaux de la Ville de Paris (LEM-VP). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVD 128]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 7 à la convention de concession signée le 10 juin 1969 avec la société "Sogeparc France" pour le parc de stationnement "Madeleine-Tronchet" (8e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVD 155]

Subvention à une association du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DASCO 146]

Subventions à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 241]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre signé dans le cadre de la seconde phase de rénovation du stade de rugby du centre sportif Jean-Bouin (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 101-2°]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme mixte de construction et de réhabilitation de 22 logements PLUS, 1 local associatif et 22 places de stationnement, situé 86, 88, 90, 94 et 94 bis, rue des Haies dans le lot D1 de la Z.A.C. "Réunion" (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DLH 146-1°]

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DASCO 131]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité maintenance d'usine - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DRH 73]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'une part, de signer avec l'O.P.A.C. de Paris une convention de mise à disposition d'une parcelle de terrain et, d'autre part, de souscrire un avenant à la convention d'affermage signée avec la société "Paris-Marchés" pour la gestion du lot n° 3 des marchés découverts. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DFAE 2]

Subventions à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 236]

Approbation du principe de la fourniture et de la pose d'équipements électroniques de protection contre les intrusions et les incendies ainsi que la mise en place de contrôles d'accès dans différents bâtiments gérés par la direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 PJEV 73]

Subvention d'aide à la création et à la diffusion à l'association "Choeur régional Vittoria d'Ile-de-France" (2e), pour la réalisation de 2 concerts parisiens, le premier au Théâtre des Champs-Elysées le 5 avril 2001, le second en l'église Saint-Eustache le 3 décembre 2001, dans le cadre de "l'année de la culture hongroise en France". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 153]

Subvention à l'association "Le Puits aux Images", Chevilly-Larue (Val-de-Marne). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 318]

Subventions de fonctionnement à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 74]

Acquisition d'une œuvre d'art pour le musée d'Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 184]

Subvention à l'association "Créativité-Réinsertion-Loisirs" du 12e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVLR 30]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité menuisier - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DRH 54]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Schlumberger" pour la fourniture de pièces détachées et prestations diverses sur les horodateurs DG4. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVD 150]

Approbation du principe de la maintenance évolutive et curative de l'application informatique de la Sous-Direction du Permis de Construire. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAUC 125]