Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention à une association du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DASCO 142]


Subvention à la S.A.R.L "Les oiseaux fous" à Déols (Indre). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 212]


Subvention à l'association "Oniropolis" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 286]


Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DASCO 124]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 R. 202]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <