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Septembre 2001

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Débat

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13 - III - Question d'actualité du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la construction de logements sociaux Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

41 - 2001, PP 66 - Désignation des représentants de l'assemblée délibérante appelés à participer aux jurys de concours de maîtrise d'oeuvre ou aux Commissions pour le choix d'un maître d'oeuvre pour les opérations immobilières de la Préfecture de police. - Approbation du règlement-type pour les concours de maîtrise d'oeuvre organisés par la Préfecture de police pour la désignation des maîtres d'oeuvre Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

89 - QOC 2001-252 Question de M. François LEBEL et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " à M. le Maire de Paris au sujet de la présence d'un manège forain, place de la Concorde (8e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

25 - Suspension et reprise de la séance - DAC 430 (suite) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

63 - 2001, DLH 254 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 2 à 6, rue François-Miron (4e).2001, DLH 255 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 2, rue de la Petite-Truanderie (1er) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

119 - QOC 2001-249 Question de Mmes Sophie MEYNAUD, Nicole BORVO, M. Jean VUILLERMOZ et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la mise en place du Conseil parisien de la jeunesse Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

15 - V - Question d'actualité de M. BARIANI, au nom du groupe U.D.F., à M. le Préfet de police relative aux actes de terrorisme et la à mise en œuvre du plan "Vigipirate" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

110 - QOC 2001-221 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris concernant le squat artistique "Electron libre", 59, rue de Rivoli (1er) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

151 - QOC 2001-257 Question de M. Laurent DOMINATI, élu indépendant non inscrit, à M. le Préfet de police à propos du bilan mensuel détaillé de la délinquance pour 2000 et pour les 8 premiers mois de 2001 dans les 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

158 - QOC 2001-264 Question de M. Jack-Yves BOHBOT, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la pose, début septembre, d'une antenne-relais pour la téléphonie mobile sur le toit de l'immeuble, 5, rue Barbette (3e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

97 - QOC 2001-286 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police concernant les nuisances liées à la recrudescence de prostituées dans le 17e arrondissement, notamment rue d'Héliopolis Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

84 - QOC 2001-217 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " à M. le Maire de Paris concernant la multiplication de panneaux publicitaires dans le quartier de Plaisance et dans le secteur de la porte de Vanves (14e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

161 - QOC 2001-268 Question de M. Jack-Yves BOHBOT, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le devenir de l'immeuble dit "Maison des ensembles", 3-5, rue d'Aligre (12e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

142 - QOC 2001-203 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris relative au bilan de l'expérience menée dans les cantines scolaires où était proposé un aliment biologique Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

94 - QOC 2001-282 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police sur les agressions répétées que subissent les piétons dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

21 - 2001, DAC 336 - Approbation de l'hommage aux combattants parisiens tombés lors de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'un monument dans le cimetière du Père-Lachaise (20e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

85 - QOC 2001-218 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " à M. le Maire de Paris relative à l'élargissement et à la multiplication des voies réservées aux autobus Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

52 - 2001, DAC 225 - Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). - Montant : 45.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

73 - I - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2001-199 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris au sujet du classement en espaces verts intérieurs protégés des parcs arborés des ambassades de la Grande Bretagne, des Etats-Unis d'Amérique, du Japon et du Cercle Interalllié Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001