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Septembre 2001

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Débat

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139 - VIII - Question de MM. Pierre CASTAGNOU et René DUTREY.QOC 2001-236 Question de MM. Pierre CASTAGNOU et René DUTREY à M. le Maire de Paris au sujet du déménagement de la subdivision des services techniques de la Propreté de Paris des 7e et 14e arrondissements située impasse Sainte-Léonie (14e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

92 - QOC 2001-280 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " à M. le Maire de Paris au sujet de la prolifération des antennes-relais de téléphonie mobile Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

174 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

93 - II - Questions du groupe "Démocratie libérale et indépendants".QOC 2001-281 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police concernant les perturbations liées à la présence de nombreux jeunes, jour et nuit, place Léon-Deubel (16e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

11 - I - Question d'actualité de M. Jack-Yves BOHBOT, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris relative au devenir de l'espace cyber-emploi de la rue de Bretagne Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

86 - QOC 2001-233 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " à M. le Préfet de police concernant l'incident du 13 juillet 2001, rue Didot (14e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

96 - QOC 2001-285 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative à la gestion des problèmes liés aux transports et à la circulation Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

64 - 2001, DLH 288 - Approbation des missions nouvelles et orientations données au Conseil du patrimoine de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

49 - 2001, JS 214 - Subventions annuelles à des associations sportives du 18e arrondissement. - Montant total : 150.500 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

168 - QOC 2001-2003 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris au sujet du bâtiment, 102, rue Oberkampf (11e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

156 - QOC 2001-262 Question de M. Laurent DOMINATI, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris sur le projet de modification des terrasses des cafetiers et restaurateurs Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

170 - QOC 2001-2005 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris portant sur la servitude de passage instaurée en 1971 sous l'immeuble, 157-161, rue de Charonne (11e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

56 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

124 - QOC 2001-239 Question de M. Claude DARGENT, Mme Anne HIDALGO, M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur l'aménagement en voie piétonne de la rue du Commerce (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

29 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

98 - QOC 2001-287 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos des difficultés de circulation dans le quartier situé entre le boulevard Berthier, l'avenue de la Porte-d'Asnières, l'avenue Brunetière et la rue Jules-Bourdais (17e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

179 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

140 - IX - Questions des élus non inscrits.QOC 2001-200 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris sur la nouvelle désignation de représentants du Maire de Paris au sein des Conseils d'école Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

71 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

144 - QOC 2001-205 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris sur l'inventaire des locaux mis à disposition des partis politiques par la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001