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Septembre 2001

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Débat

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120 - QOC 2001-250 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les nouveaux taux de rémunération des médecins et dentistes vacataires Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

55 - 2001, ASES 52 - Subventions à des associations du 19e arrondissement pour le fonctionnement de 9 crèches associatives. - Montant total : 13.440.204 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

76 - QOC 2001-209 Question de Mme Catherine DUMAS et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " à M. le Maire de Paris sur la communication de l'exposition "Images 2004" organisée par la Seine-Saint-Denis Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

68 - Vœu relatif n° 29 présenté par le groupe "Les Verts" relatif aux télévisions locales parisiennes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

18 - VIII - Question d'actualité de Mme Françoise de PANAFIEU et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative à la création de grandes surfaces commerciales en proche banlieue Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

107 - QOC 2001-296 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris au sujet du nombre insuffisant d'animateurs de cantines Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

178 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

99 - QOC 2001-288 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris au sujet de l'état des 2 souterrains pour piétons, boulevard Berthier (17e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

145 - QOC 2001-206 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, élu indépendant non inscrit, à M. le Préfet de police concernant les chiffres de la délinquance à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

171 - QOC 2001-2006 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris sur la modification du P.O.S. du secteur "Boulets - Charonne - Léon-Frot" (11e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

42 - Vœu n° 16 relatif à la reconnaissance du massacre du 17 octobre 1961 par la Préfecture de police de Paris et à l'ouverture de ses archives, présenté par le groupe "Les Verts" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

3 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

35 - 2001, DVD 130 - Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris. - Création d'une desserte ferroviaire dédiée de l'aéroport Charles-de-Gaulle. - Arrêt des modalités de la concertation proposée par le S.T.I.F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

20 - 2001, DASCO 190 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

133 - QOC 2001-226 Question des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris à propos des procédures judiciaires dans lesquelles l'intérêt de la Ville de Paris est en jeu Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

128 - QOC 2001-243 Question de MM. Jean-Bernard BROS, Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos de la politique de transport urbain Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

127 - QOC 2001-242 Question de M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative au respect des nouveaux séparateurs de circulation Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

51 - 2001, DAC 68 - Subvention à l'association "L'expérience Harmaat" (18e). - Montant : 60.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

61 - 2001, DLH 212 - Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" d'un programme d'acquisition-amélioration de 18 logements locatifs aidés d'intégration (P.L.A.-I) situé 13, rue de Miromesnil (8e).2001, DLH 256 - Réalisation par la S.A.G.I. d'une opération d'acquisition-amélioration comportant 14 logements PLUS située 29, rue Cambacérès (8e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

59 - 2001, DAUC 161 - Secteur "Debergue Rendez-Vous" (12e). - Compte rendu de l'enquête publique et de l'enquête parcellaire préalable à la déclaration d'utilité publique. - Avis favorable à la poursuite de l'opération Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001