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Septembre 2001

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Débat

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152 - QOC 2001-258 Question de M. Laurent DOMINATI, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris concernant le collectif "Les morts de la rue" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

45 - 2001, DAUC 108 - DVD 137 - Quartier de la porte des Lilas et de ses abords (19e et 20e). - Ouverture d'une concertation. - Modification de la délibération DVD 2001-43, en date du 29 janvier 2001. - Objectifs poursuivis dans le cadre d'un projet d'aménagement. - Modalités de la concertation Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

44 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

80 - QOC 2001-213 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI, Laëtitia LOUIS et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " à M. le Préfet de police au sujet de la multiplication des "cyber-cafés" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

23 - 2001, DAC 182 - Approbation de l'hommage aux élèves juifs des écoles parisiennes morts en déportation Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

78 - QOC 2001-211 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI, Laëtitia LOUIS et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " à M. le Préfet de police concernant la présence des deux-roues en stationnement notamment aux abords des écoles Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

39 - 2001, DPP 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris aide aux victimes" une convention d'objectifs Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

112 - IV - Questions du groupe du Mouvement des Citoyens.QOC 2001-275 Question de M. Georges SARRE des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris concernant la construction d'une piscine de dimension olympique Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

32 - 2001, DRH 47 - Extension des mesures accordées à l'occasion de certains événements familiaux aux agents de la Ville de Paris liés par un pacte civil de solidarité Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

91 - QOC 2001-279 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " à M. le Maire de Paris relative à la politique des crèches dans le 9e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

162 - QOC 2001-269 Question de M. Jack-Yves BOHBOT, élu indépendant non inscrit, à M. le Préfet de police à propos du taux de recouvrement des amendes forfaitaires et majorées par catégorie d'infractions ainsi que du mode de répartition des sommes recouvrées par le Trésor public pour chacune d'elles, pour 2000 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

90 - QOC 2001-278 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " à M. le Maire de Paris concernant l'occupation illégale de l'immeuble, 21, rue Blanche (9e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

173 - QOC 2001-2008 Question du Conseil du 19e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à l'état de malpropreté du 19e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

132 - QOC 2001-225 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris sur la mise en œuvre d'une politique de mixité sociale à l'intérieur des immeubles de logements sociaux à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

65 - 2001, DVLR 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d'application territoriale du Contrat de ville "Val de Bièvre". - Opération de renouvellement urbain "de la Porte de Gentilly aux Portes d'Arcueil" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

177 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

121 - QOC 2001-251 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des menaces de fermeture des foyers de la Poste Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

148 - QOC 2001-254 Question de M. Laurent DOMINATI, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris concernant l'immeuble, 59, rue de Rivoli (4e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

88 - QOC 2001-235 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " à M. le Maire de Paris à propos du projet de révision du P.O.S. du Faubourg Saint-Antoine Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001