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Septembre 2001

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Débat

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8 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

114 - V - Questions du groupe communiste.QOC 2001-244 Question de Mmes Sophie MEYNAUD, Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la création d'une Maison de la chanson française Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

118 - QOC 2001-248 Question de Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux animateurs périscolaires Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

157 - QOC 2001-263 Question de M. Laurent DOMINATI, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris à propos de la création de 2 navettes électriques pour les quartiers du Marais et des Ecoles Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

147 - QOC 2001-253 Question de M. Laurent DOMINATI, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris relative à la pollution engendrée par les locomotives diesel à la gare de l'Est Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

123 - QOC 2001-238 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet des problèmes d'effectifs posés par la livraison de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

146 - QOC 2001-207 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la situation des squats d'artistes à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

167 - QOC 2001-2002 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant le recensement de l'ensemble des locaux vacants des bailleurs sociaux, immeubles vides et terrains disponibles dans le 11e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

16 - VI - Question d'actualité de M. GOSAGUEN, au nom du groupe D.L.I., à M. le Préfet de police relative au recrutement de nouveaux policiers à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

34 - 2001, DRH 32 - Utilisation des listes complémentaires d'admission pour les recrutements par voie de concours Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

160 - QOC 2001-266 Question de M. Jack-Yves BOHBOT, élu indépendant non inscrit, à M. le Préfet de police à propos du bilan détaillé de la délinquance à Paris pour les 8 premiers mois de 2001 par arrondissement, ainsi qu'un état comparatif pour 2000.QOC 2001-267 Question de M. Jack-Yves BOHBOT, élu indépendant non inscrit, à M. le Préfet de police concernant le bilan mensuel détaillé de la délinquance pour 2000 dans le 3e arrondissement ainsi que pour les 8 premiers mois de 2001 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

22 - 2001, DPA 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants à des marchés à bons de commande pour substitution de titulaires des marchés et augmentation des montants des commandes pour la fourniture de lampes, sources lumineuses, accessoires et appareils d'éclairage, matériels électriques, blocs autonomes des bâtiments municipaux en régie Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

166 - QOC 2001-273 Question de M. Jack-Yves BOHBOT, élu indépendant non inscrit, à M. le Préfet de police sur le nombre de contrôles antipollution réalisés au cours du premier semestre 2001 ainsi que le nombre de procès-verbaux dressés lors de ces contrôles Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

72 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

176 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

83 - QOC 2001-216 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du recrutement des emplois-jeunes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

106 - QOC 2001-295 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur l'action du "groupe départemental de la protection de l'enfance" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

46 - 2001, JS 135 - Subventions à des associations de jeunesse du 14e arrondissement. - Montant total : 43.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

135 - QOC 2001-228 Question des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la présence de familles mal logées et sans abris dans un immeuble de la Ville de Paris, 193, rue Saint-Charles (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

137 - QOC 2001-230 Question de Melle Charlotte NENNER et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police sur le stationnement illicite à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001