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Septembre 2001

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Débat

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50 - 2001, PJEV 79 - Modification du tarif des visites guidées et commentées du patrimoine municipal dont l'animation est confiée à la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts de la Ville de Paris, ainsi que des cours publics dispensés au sein de l'Ecole du Breuil et de la Maison du jardinage Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

31 - 2001, DRH 23 - Modification de la délibération D. 1515-1°, en date du 20 novembre 1995, fixant le statut particulier applicable au corps des secrétaires des services extérieurs de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

130 - QOC 2001-223 Question de M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Pénélope KOMITES et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la "Maison des ensembles", 3-5, rue d'Aligre (12e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

47 - 2001, DAUC 144 - Aménagement du site de l'hôpital Boucicaut (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au nom de la Ville de Paris et avec le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris et le Président de la Caisse des dépôts et consignations, un protocole d'accord relatif au devenir du site de l'hôpital Boucicaut. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir un ensemble de bâtiments et une parcelle de terrain attenante détachés de l'emprise de l'hôpital Boucicaut et destinée à la réalisation d'une école polyvalente de 11 classes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'économie mixte d'équipement et d'aménagement du 15e arrondissement (S.E.M.E.A.-XV) un contrat de mandat chargeant cette société du suivi des études préalables nécessaires à la définition des caractéristiques d'une future opération publique d'aménagement couvrant les emprises de l'hôpital Boucicaut et la chargeant de passer les contrats d'études correspondants au nom de la Ville de Paris. - Approbation des objectifs de l'aménagement définitif envisagé pour les terrains de l'hôpital Boucicaut. - Approbation des modalités de la concertation préalable avec les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

4 - Actions de solidarité de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

169 - QOC 2001-2004 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la délivrance d'un permis de construire au pétitionnaire "S.C.I. Les Estudines", 100, rue Oberkampf (11e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

105 - QOC 2001-294 Question de Mme Hélène RIMBERT et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos du vœu émis par les habitants du 7e arrondissement, de voir la R.A.T.P. accélérer la mise en service des microbus Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

17 - VII - Question d'actualité du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la politique d'aménagement du territoire suite à la catastrophe de Toulouse Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

37 - 2001, DVD 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins Nord (13e) une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur Italie (13e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

129 - VII - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2001-222 Question de M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Pénélope KOMITES et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative au transfert de l'Ecole nationale de police de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

172 - QOC 2001-2007 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant l'attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement au théâtre de l'Epouvantail (11e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

28 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

104 - QOC 2001-293 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative aux problèmes engendrés par le stationnement des cars de tourisme aux abords des sites touristiques Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

77 - QOC 2001-210 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI, Laëtitia LOUIS et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la présence d'autocars notamment places de Varsovie et du Trocadéro et du 11 Novembre Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

131 - QOC 2001-224 Question de Mme Anne LE STRAT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris au sujet de la semaine de la Solidarité internationale du 17 au 25 novembre 2001 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

81 - QOC 2001-214 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI, Laëtitia LOUIS et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés " à M. le Maire de Paris sur l'état de saleté de la rue Mesnil (16e) les jours de marché Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

69 - Rappel au règlement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

175 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

150 - QOC 2001-256 Question de M. Laurent DOMINATI, élu indépendant non inscrit, à M. le Maire de Paris au sujet du bilan, au 1er septembre 2001, de la campagne de dégraffitage gratuit Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001